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Déliberation - DELIB2025.12.01a Pages de signatures BS PORTS
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 08h07 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2025.12.01a Pages de signatures BS PORTS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
SAINT CYR SUR MER - Budget Ports Les Lecques et Madrague - BS - 2025
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : Z 4
Nombre de suffrages exprimés 2
VOTES :
Pour : 255
Contre : 0
Abstentions : “4-
Date de convocation : 10/12/2025
Présenté par (1), Le Ca 1@.
A Saint-Cyr-sur-Mer le 16/12/2025
(1),
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Conseil Municipal
A Saint-Cyr-sur-Mer, le 16/12/2025
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
AISA Olivier
BAIXE Bruno
BARTHELEMY Philippe
ZXAN
VD 27 CIDALE Amandine
CORDEIL Pascal
FERRARA Louis
GENEVOIS Laura
GIACALONE Sabine
GOHARD Chrystelle
GROC Cynthia
GUEGUEN Yannick
GUIROU Pascale
HERBAUT Frédéric
HOCQUET Dominique
JOANNON Bruno
LARLET-LOIR Evelyne
LEPACHELET Jacques
LUCIANO Pierre
MANOUKIAN Astrid
MAUBE Yvan
Page 22
Accusé de réception en préfecture
083-218301125-20251217-DEL20251201-BF
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 SAINT CYR SUR MER - Budget Ports Les Lecques et Madrague - BS - 2025
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES
MONTEAUR Ambre
NEVIERE-MAESTRONI Mireille
OLIVIER Dominique
ORSINI Christine
PAMELLE Yohann
PEYRARD Christian
ROCHE Jean-Paul
ROCHE-SANNA Corinne
SAMAT Andrée
STOPPOLANI Gilles
SZOHR Evelyne
VALENTIN Jean-Michel
VANPEE Michèle
Pr
Certifié exécutoire par {1}, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général …
{2) L'assemblée délibérante étant: Le Conseil Municipal.
(3) L'ajout des signataires est désormais facuitatif.
Page 23
À Saint-Cyr-sur-Mer,le
Accusé de réception en préfecture
083-218301125-20251217-DEL20251201-BF
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025