Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB2025.06.01 Page de signatures BS COMMUNE sign
Déliberation - DELIB2025.12.01a Pages de signatures BS PORTS
Déliberation - DELIB2025.12.02a AR Pages de signatures BS PARKING
Arrêté - DEL20260402d BP COMMUNE PAGES DE SIGNATURES signee
Arrêté - DEL20250707c PAGE SIGNATURES DBM1
Arrêté - BS 2023 Eau page de signatures
Arrêté - BS 2023 Assainissement page de signatures
Arrêté - BS 2023 Eau page de signatures
Arrêté - tampon PJ BS Page des signatures
Arrêté - BS 2023 Assainissement page de signatures
Déliberation - DELIB2025.06.07 Page de signatures BS CHFU signees
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2025.06.07 Page de signatures BS CHFU signees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
SAINT CYR SUR MER - BUDGET CHAMBRE FUNERAIRE - BS - 2025
IV —- ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 2°
Nombre de suffrages exprimés : 22%
VOTES:
Pour : A
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 04/06/2025
Présenté par (1), de. Nc: EC
A Saint-Cyr-sur-Mer le 10/06/2025
(1),
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Conseil Municipal
A Saint-Cyr-sur-Mer, le 10/06/2025
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
AISA Olivier
BAIXE Bruno
BARTHELEMY Philippe
CIDALE Amandine
CORDEIL Pascal
FERRARA Louis
GENEVOIS Laura
GIACALONE Sabine
GOHARD Chrystelle
GROC Cynthia
GUEGUEN Yannick
GUIROU Pascale
HERBAUT Frédéric
HOCQUET Dominique
JOANNON Bruno
LARLET-LOIR Evelyne
LEPACHELET Jacques
LUCIANO Pierre
MANOUKIAN Astrid
MAUBE Yvan
Page 21
Accusé de réception en préfecture
083-218301125-20250610-DEL20250607-BF
Date de télétransmission : 13/06/2025
Date de réception préfecture : 13/06/2025SAINT CYR SUR MER - BUDGET CHAMBRE FUNERAIRE - BS - 2025
IV —- ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
MONTLAUR Ambre
NEVIERE-MAESTRONI Mireille
OLIVIER Dominique
ORSINI Christine
ROCHE-SANNA Corinne
PAMELLE Yohann
. =
Lee -
PEYRARD Christian =
e
ROCHE Jean-Paul
RSA
SAMAT Andrée
STOPPOLANI Gilles
SZOHR Evelyne
VALENTIN Jean-Michel
VANPEÉE Michèle
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général...
(2) L'assemblée délibérante étant : Le Conseil Municipal.
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 22
A Saint-Cyr-sur-Mer,le
Accusé de réception en préfecture
083-218301125-20250610-DEL20250607-BF
Date de télétransmission : 13/06/2025
Date de réception préfecture : 13/06/2025