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Arrêté - DEL20260402d bp Commune Pages de Signatures signee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - DEL20260402d bp Commune Pages de Signatures signee)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
SAINT CYR SUR MER - Budget Principal - St Cyr sur Mer - BP - 2026
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : fa
Nombre de suffrages exprimés : ‘28
VOTES :
Pour : 2\
Contre : ?,
Abstentions : 0
Date de convocation : 22/04/2026
Présenté par (1), Nos evr Lo Ace
A Saint-Cyr-sur-Mer, le 28/04/2026
Délibéré par l'assemblée Le Conseil Municipal(2), réunie en session Conseil Municipal
A Saint-Cyr-sur-Mer, le 28/04/2026
Les membres de l'assemblée délibérante Le Conseil Municipal (2),(3).
ABAUIE Christian
BAGNO Antoine
BAIXE Bruno
BRETON Virginie
CIDALE Amandine
CINI Geneviève
CORDEIL Pascal
DAUMAS Richard
GALLET Andréa
GIACALONE Sabine
GIUSTINIANI Gregor
GOHARD Chrystelle
GROC Cynthia
GUEGUEN Yannick
GUION Xavier
HABCHI Karima
HARRAULT Mathieu
LEPACHELET Jacques
LEVALLOIS Nicolas
Page 89
Accusé de réception en préfecture
083-218301125-20260428-DEL20260402-BF
Date de télétransmission : 30/04/2026
Date de réception préfecture : 30/04/2026 V —- ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
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Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Saint-Cyr-sur-Mer, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de .., de la Collectivité territoriale unique de …., de la métropole de .…., du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 90
Accusé de réception en préfecture
083-218301125-20260428-DEL20260402-BF
Date de télétransmission : 30/04/2026
Date de réception préfecture : 30/04/2026