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Déliberation - DM006 Avenant Marche Gymnase
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - DM006 Avenant Marche Gymnase)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur
033-213300395-20240101-2017-AU-1-1
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 15/01/2024
Date de mise en ligne : 15 janvier 2024
BXM/CP
DECISION MUNICIPALE DM_2024_006
Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de la Ville de Bègles,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 2122.22 et L 2122.23 (articles L 122.20 et 21 du Code des Communes modifiés par la loi n° 96-142 du 21 février 1996),
Vu la délibération n°06 de Délégation Générale du Conseil Municipal en date du 3 octobre 2023 enregistrée par les Services Préfectoraux le 4 octobre 2023,
Considérant que le marché n° 2023-BEG017 « Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la construction d’un Gymnase Eco-Performant et Eco-Responsable » attribué au groupement représenté par le Mandataire ALIENOR AMO nécessite de reprendre en profondeur le programme, ainsi que de ne pas affermir la tranche optionnelle n°2 devant faire l’objet d’un avenant de réduction de montant,
- DECIDE -
ARTICLE 1 - De souscrire l’avenant n° 1 au marché relatif à la mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la construction d’un gymnase Eco-Performant et Eco- Responsable.
ARTICLE 2 – Le montant de l’avenant n°1 est de :
Montant initial du
marché
Montant de
l’avenant n°1 Variation
Tranche ferme 15 150,00 € HT 21 150,00 € HT + 6 000,00 € HT
Tranche optionnelle 1 57 500,00 € HT 57 500,00 € HT
Mission 2 28 700,00 € HT 28 700,00 € HT
Mission 3 28 800,00 € HT 28 800,00 € HT
Tranche optionnelle 2 14 400,00 € HT 0,00 € HT - 14 400,00 € HT
TOTAL 87 050,00 € HT 78 650,00 € HT - 8 400,00 € HT
ECART en % - 9,65%
ARTICLE 3 - Le montant global est inscrit au Budget Primitif 2023, chapitre 23, article 2313.
ARTICLE 4 - Cette décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil municipal.
Fait à Bègles, le 12/01/2024
Clément ROSSIGNOL PUECH
Maire de Bègles
Vice-Président de Bordeaux Métropole