Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 377921?projectId=453
Procès Verbal - 225826?projectId=453
Procès Verbal - 118099?projectId=453
Procès Verbal - 23147?projectId=453
Procès Verbal - 23173?projectId=453
Procès Verbal - 37764?projectId=453
Procès Verbal - 23164?projectId=453
Procès Verbal - 91829?projectId=453
Procès Verbal - 23117?projectId=453
Procès Verbal - 23123?projectId=453
Procès Verbal - 416886?projectId=453
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune d'Hostun.
Lien du pdf (Procès Verbal - 416886?projectId=453)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
1
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2020
L'an Deux Mil Vingt, le 28 septembre à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune d'HOSTUN dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Bruno VITTE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
présents : 14 représentés : 1 votants : 15
Quorum : 8 Date de convocation du conseil municipal : 22 septembre 2020
Présents : Monsieur Bruno VITTE, Le Maire, Madame Jeannine FOURNAT, Monsieur Benoît VILLARD, Mesdames CELERIEN Françoise, Monique DA COSTA, Monsieur Roger CHARVIN, Mesdames Aurore CHARLEMAGNE, Delphine HUGOT, Martine SUNDBERG, Messieurs Patrice BERTRAND, François CHIEUX, Mathieu GASCARD, Arnaud LAVENDOMNE et Joël RIMET.
Pouvoir : Henri DUC a donné pouvoir à Jeannine FOURNAT.
ORDRE DU JOUR :
Valence Romans Agglo – Présentation du rapport annuel 2019
Désignation délégué au Parc Naturel Régional du Vercors
Budget Zone Sud : Décision modificative n°1
Désignation conseiller pour Commission de contrôle Election
Demande subvention
Redevance d’occupation du domaine public des réseaux de France Telecom Informations et Questions diverses
Projet de territoire Agglo
Madame Monique DA COSTA a été élue secrétaire de séance.
LE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 7 SEPTEMBRE 2020 EST APPROUVE A L’UNANIMITE. 2
Monsieur le Maire laisse la parole au public : que pouvons-nous faire contre les pigeons qui nuisent aux habitations de par leur trop grand nombre ? Une demande de piégeage a été faite auprès d’un piégeur agréé pour solutionner ce problème. Il ouvre la séance du conseil municipal.
Valence Romans Agglo – Présentation du rapport annuel 2019
Bruno VITTE fait lecture du rapport d’activités de l’année 2019 de la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo.
Le conseil municipal doit se prononcer sur ce rapport.
Après concertation, le rapport annuel 2019 est validé par le conseil municipal.
Budget Zone Sud : Décision modificative n°1
Jeannine FOURNAT informe qu’il est nécessaire, à la demande de la trésorerie, d’augmenter et diminuer des crédits dans certains comptes afin de régulariser les écritures de fonctionnement et d’investissement et de maintenir le budget de la zone sud à l’équilibre.
Demandes de subventions – Rénovation des vestiaires sportifs
Bruno VITTE rappelle que des travaux sont envisagés afin de mettre aux normes les vestiaires multi-sports pour un montant total HT estimé à 208 378,51 €.
La commune sollicite le soutien financier au meilleur taux possible auprès du Conseil Départemental, de la Région ainsi que de la FAFA (Fonds d’Aide au Football Amateur).
Redevance d’occupation du domaine public des réseaux de France Telecom
Chaque année au 1er janvier, les montants des redevances dues par les opérateurs de télécommunication sont revalorisés. A titre d’information, la redevance pour l’année 2019 s’élevait à 1 007,99 €.
Par conséquent, le conseil municipal fixe le montant des redevances dues par les opérateurs de télécommunications au taux maximum, à savoir pour l’année 2020 à 1 030,98 €.
Désignation d’un conseiller pour la commission de contrôle des élections
Compte tenu de l’installation des nouveaux conseils municipaux, la préfecture demande que l’on désigne un membre du conseil pour participer aux travaux de cette commission. Il est à savoir que le Maire et ses adjoints titulaires d’une délégation en matière d’inscription sur les listes électorales ne peuvent siéger au sein de cette commission.
Aurore CHARLEMAGNE se propose pour tenir ce rôle.
Informations diverses
* Projet de territoire Agglo : Une présentation d’un diaporama a été projetée aux élus. Ce document faisait apparaître le diagnostic de l’ensemble du territoire avec ses points forts et ses faiblesses mais aussi les enjeux que la communauté d’agglomération désire développer.
* Désignation de deux référents pour représenter la commune auprès du Parc Naturel Régional du Vercors : Mathieu GASCARD et Delphine HUGOT se proposent comme référents afin d’assister aux différentes réunions.
La séance est levée à 22 heures.
Prochaine réunion le Lundi 2 novembre 2020 à 19h30