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Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 15 decembre 2021 internet)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Éducation,
Secrétariat Général
BG/HB – "oj 15 décembre 2021"
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2021
(18 h 00 en salle Marius Guerre de l’Hôtel de Ville de Courbevoie)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- Contrat de développement Département / Ville – 2022-2024
- Opération Cœur de Ville / Charras – Création d’une société d’économie mixte à opération unique
- Avenant DSP fourrière (extension préfourrière – modification du nombre d’engins d’enlèvement)
- Convention relative aux repas des personnels de l’Education nationale
- Convention pour la protection de l’enfance sur internet
- Traitement bactériologique des bacs à graisses et organes techniques d’assainissement
- Actualisation du tableau des effectifs
- Marché d’assurance des risques statutaires
- Ecole européenne – Convention relative aux repas des personnels de la Ligue de l’Enseignement 92
- Protocole de coopération décentralisée entre les Villes de Courbevoie et d’Azov
- Ouvertures dominicales des commerces
- Questions orales