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Document publié le Mercredi 30 juin 2021 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ internet)
Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Santé,
1
Secrétariat Général
BG/HB – "oj 30 juin 2021"
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2021
(18 h 00 en salle Marius Guerre de l’Hôtel de Ville de Courbevoie)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- Village Delage – Avenant à la convention de PUP n°2
- Bilan des acquisitions et cessions foncières
- Réservation de places en crèche
- Gestion de la crèche Armand Silvestre
- CAF – Convention territoriale globale
- Stationnement payant – Rapport relatif aux recours administratifs
- Conventions en matière de vidéoprotection
- Organisation des études surveillées
- Mise à disposition des locaux de l’école européenne
- Ecole européenne – Transmission de données personnelles
- Ecole européenne – Tarification de la restauration scolaire
- Covid 19 – Soutien financier
- Convention de financement de la gestion des déchets
- Convention de prestations de service avec la SPL
- Garanties d’emprunts à l’OPH de Courbevoie
- Comptes de gestion 2020
- Comptes administratifs 2020
- Affectation du résultat du compte administratif 2020
- Taxe foncière – Limitation de l’exonération
- Décisions modificatives du budget 2021
- Travaux – Missions de contrôle
- Modification du tableau des effectifs
- Groupement de commandes assurance statutaire 2
- Modification du régime indemnitaire
- Prime d’équipement informatique
- Lancement du conseil local de santé mentale et du conseil local contre les violences faites aux femmes
- Mise à disposition du boulodrome Lambrechts
- Tarifs des activités sportives
- Décisions et questions orales