Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DG22 034 COMMISSIONS PERMANENTES. MODIFICATION
Déliberation - DG19 096 MODIFICATION DU REGLEMENT DES STRUCTURES
Déliberation - DG19 064 DESIGNATION MEMBRES COMMISSION COMMUNALE
Déliberation - DG21 102 COMMISSIONS PERMANENTES
Déliberation - DG21 068 COMMISSIONS PERMANENTES
Déliberation - DG19 110 MODIFICATION DU TABLEAU DES ADJOINTS
Déliberation - DG19 114 DESIGNATION MEMBRES COMMISSION APPEL OFFR
Déliberation - DG20 115 CREATION ET COMPOSITION COMMISSIONS MUNIC
Déliberation - DG19 151 VERSEMENT SUBVENTIONS ASSOCIATIONS DANS L
Déliberation - DG19 163 MOTION
Déliberation - DG19 111 COMMISSIONS PERMANENTES. MODIFICATION
Document publié le Mercredi 20 novembre 2019 par la commune de Saint-Médard-en-Jalles.
Lien du pdf (Déliberation - DG19 111 COMMISSIONS PERMANENTES. MODIFICATION)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Famille,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DG19_111
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Arrondissement de Bordeaux
Mairie de Saint-Médard-en-Jalles
Extrait du registre
des délibérations
VILLE DE. . .
SAINT MÉDARD du conseil municipal EN JALLES de la commune de Saint-Médard-en-Jalles
ë
COMMISSIONS PERMANENTES. MODIFICATION. ADOPTION
&
Séance du 20 novembre 2019
L'an deux mille dix neuf, le vingt novembre à dix-neuf heures.
Le conseil municipal de la commune de Saint-Médard-en-Jalles, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jacques Mangon, maire.
Présents :
M Mangon, M Augé, Mme Layrisse, Mme Dumas, M Acquaviva, Mme Le Moller, M Dubos, Mme Thibaudeau,
Mme Hanusse, Mme Picard, Mme Alhaïtz, Mme Nardini, M Alban, M Pages, M Bouteyre, Mme Barrière, M Auffret, Mme Demare, M Delpech, Mme Rivière, Mme Durand, M Guichoux, M Cases, M Morisset, M Cristofoli, M Ouillade, Mme Rigaud
Absent(s) ayant donné(s) leur pouvoir :
M Braun à Mme Alhaitz
M Claudin à Mme Layrisse
M Roucher à M Augé
M Garnier à Mme Le Moller
Absent(s) :
M Demanes, M Barat, Mme Baron, M Camacho
Secrétaire de séance : M Jacques Bouteyre.
La séance est ouverte,
Délibération du : 20 novembre 2019
Rendue exécutoire le : 25 novembre 2019
Publiée le : 25 novembre 2019
Signé : Le maire Jacques Mangon
ille de Saint-Médard-en-Jalles - regist s délibérations eil municipal - 20 novembre 2019 DG19_111
Délibération du conseil municipal
Séance du 20 novembre 2019
COMMISSIONS PERMANENTES. MODIFICATION. ADOPTION
M Jacques Mangon, Maire présente le rapport suivant.
Vu l'article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Vu la délibération DG14_055 du Conseil Municipal en date du 24 avril 2014 portant création et composition des 4 commissions permanentes.
Vu la délibération DG18_067 du 27 juin 2018 portant modification de la composition des commissions permanentes. Considérant la nécessité que chaque conseiller municipal doit déterminer formellement son choix pour 1 ou 2 commissions.
Considérant l'installation de Monsieur Sébastien Camacho suite à la démission de Monsieur Thierry Leblond en tant qu'Adjoint au Maire et Conseiller Municipal.
Considérant la demande de Monsieur Sébastien Camacho de participer à la commission Ville Performante.
La composition des commissions permanentes est modifiée comme suit :
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
Adopte la nouvelle composition de chacune des quatre commissions :
Ville performante
Finances, personnel, administration générale, déplacements, développement économique, entreprises, commerce, artisanat et emploi
Président Monsieur Antoine Augé
Vice-président Monsieur Jean-Yves Auffret
Membres Madame Corinne Le Moller
Monsieur Pascal Dubos
Monsieur Christian Pages
Monsieur Jean-Louis Roucher
Madame Cécile Barrière
Monsieur Jacques Bouteyre
Monsieur Jacques Guichoux
Monsieur Bernard Cases
Monsieur Sébastien Camacho
Ville solidaire
Solidarités, action sociale, seniors, petite enfance, écoles, vie scolaire et périscolaire, accessibilité, prévention santé
Présidente Madame Danièle Layrisse
Vice-présidente Madame Corinne Le Moller
Membres Madame Françoise Hanusse
Monsieur Xavier Delpech
Monsieur Michel Barat
Madame Ariane Rivière
Madame Danielle Nardini
Monsieur Arnaud Garnier
Madame Évelyne Baron
Madame Véronique Durand
Monsieur Bruno Cristofoli
Monsieur Marc Morisset
Madame Dahbia Rigaud
ouvement
Sport, jeunesse, vie associative, ville communicante, culture, animation et grands événements
Président Madame Vanessa Dumas
Vice-présidente Monsieur Pierre Braun
Membres Madame Emmanuelle Alhaitz
Monsieur Jean-Yves Auffret
Madame Cécile Barrière
Madame Ariane Rivière
Madame Françoise Hanusse
Madame Danielle Nardini
Madame Danièle Layrisse
Monsieur Jean-Claude Acquaviva
Madame Évelyne Baron
Madame Véronique Durand
Monsieur Marc Morisset
Monsieur Thierry Ouillade
Ville proche et durable
Vie des quartiers, concertation, équipements de proximité, patrimoine communal, urbanisme, logement, développement durable, patrimoine naturel, transition énergétique et innovation environnementale Président Monsieur Jean-Claude Acquaviva
Vice-présidente Madame Catherine Thibaudeau
Membres Monsieur Pascal Dubos
Monsieur Xavier Delpech
Monsieur Geoffrey Claudin
Monsieur Fabrice Demanes
Monsieur Christian Pages
Madame Marie-Odile Picard
Monsieur Jacques Bouteyre
Monsieur Bruno Cristofoli
Madame Dahbia Rigaud
Monsieur Thierry Ouillade
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à 24 POUR, 1 CONTRE et 6 ABSTENTION(S).
a" <
Fait et délibéré à Saint-Médard-en-Jalles
le 20 Flembre 2019
pour/expédition conforme
Le mair
Jacdüe, Mangon
onseil municipal - 20 novembre 2019 ADULLACT
nt ee
Tiers de télétransmission multiprotocole © HELIOS : comptabilité publique
© ACTES: contrôle de légalité
(BORDEREAU D'ACQUITTEMENT DE TRANSACTION
Collectivité : VILLE SAINT MEDARD EN JALLES (33)
Utilisateur : Desrosier Céline
Type de transaction: Transmission d'actes
Nature de l'acte: Délibérations
Numéro de l'acte: DG19_111
Date de la décision: 2019-11-20 00:00:00+01
Objet: COMMISSIONS PERMANENTES.
MODIFICATION. ADOPTION
Documents papiers complémentaires: NON
Classification matières/sous-matières: 5.2.2 - autres
Identifiant unique: 033-213304496-20191120-DG19_111-DE
URL d'archivage: Non définie
Notification: Non notifiée
(Fichier contenus dans l'archive: )
Fichier Type de fichier Taille du fichier
nom de métier:
033-213304496-20191120-DG19_111-DE-1-1_0.xml textxml 910
nom de original:
DG19_111.pdf application/pdf 837528
nom de métier:
99_DE-033-213304496-20191120-DG19_111-DE-1-1_1.pdf application/pdf 837528
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date
Posté 25 novembre 2019 à 08h51min38s
En attente de transmission 25 novembre 2019 à 08h51min39s
Transmis 25 novembre 2019 à 08h51min41s
Acquittement reçu 25 novembre 2019 à 08h52min51s
Message
Dépôt initial
Accepté par le TAT : validation OK
Transmis au MI
Reçu par le MI le 2019-11-25
Page 1