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Déliberation - DG21 102 COMMISSIONS PERMANENTES
Document publié le Mercredi 29 septembre 2021 par la commune de Saint-Médard-en-Jalles.
Lien du pdf (Déliberation - DG21 102 COMMISSIONS PERMANENTES)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DG21_102
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Arrondissement de Bordeaux
Mairie de Saint-Médard-en-Jalles
Extrait du registre
des délibérations
VILLE DE. . . +
SAINT MÉDARD du conseil municipal EN JALLES de la commune de Saint-Médard-en-Jalles
COMMISSIONS PERMANENTES. MODIFICATION. ADOPTION
Séance du 29 septembre 2021
L'an deux mille vingt et un, le vingt neuf septembre à 18:30.
Le conseil municipal de la commune de Saint-Médard-en-Jalles, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Stéphane Delpeyrat, maire.
Présents :
M Delpeyrat, M Trichard, Mme Bru, M Cristofoli, Mme Marenzoni, M Cases, Mme Guérin, Mme Canouet, M
Royer, Mme Poublan, M Joussaume, Mme Fize, M Capouillez, Mme Feytout-Perez, Mme Rigaud, M Tartary, M Claverie, Mme Durand, M Roscop, Mme Berbis, M Mallein, Mme Pomi, M Morisset, M Croizet, Mme Laplace, Mme Martin, M Grémy, Mme Ersin, M Deau, M Mangon, Mme Courrèges, M Augé, Mme Picard, M Acquaviva, M Hélaudais, Mme Guillot
Absent(s) ayant donné(s) leur pouvoir :
M Bessière à M Hélaudais
Absent(s) :
M Apoux, Mme Vaccaro
Secrétaire de séance : M Stephen Apoux.
La séance est ouverte,
Délibération du : 29 septembre 2021
Rendue exécutoire le : 1 octobre 2021
Publiée le : 1 octobre 2021
Signé : Le maire Stéphane Delpeyrat DG21_102
Délibération du conseil municipal
Séance du 29 septembre 2021
M Stéphane Delpeyrat, Maire, présente le rapport suivant.
Vu l'article L' 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Vu la délibération DG20_115 du Conseil Municipal en date du 30 septembre 2020 portant création et composition des commissions municipales permanentes.
Vu la délibération DG21_068 du Conseil Municipal en date du 29 juin 2021 portant modification de la composition des commissions permanentes.
Considérant la nécessité que chaque conseiller municipal doit déterminer formellement son choix pour une ou deux commissions.
COMMISSIONS PERMANENTES. MODIFICATION. ADOPTION
Considérant l'installation de Monsieur Nicolas Deau suite à la démission de Madame Sophie Damisa en tant que Conseillère Municipale.
Considérant la demande de Monsieur Nicolas Deau de participer aux commissions « Commune citoyenne» et « Commune solidaire ».
La composition des commissions permanentes est modifiée comme suit :
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
Adopte la nouvelle composition de chacune des commissions dans les conditions suivantes :
Commission « Commune citoyenne »
Participation citoyenne et vie démocratique, Vie associative - Jeunesse et sports, Culture et grands événements, Vie des quartiers.
Président Le Maire
Vice-président Bruno Cristofoli
Membres .
Pascale Bru Frédéric Capouillez Karine Guérin François Grémy Françoise Fize Patrice Claverie Juliette Feytout Pascal Tartary Caroline Berbis Marc Morisset Mélanie Laplace Nicolas Deau Gaëlle Martin Jean-Claude Acquaviva Patricia Guillot Antoine Augé Vanessa Vaccaro-Dumas Marie-Odlile Picard
Commission « Commune au quotidien »
Urbanisme - transports et forêts, Entretien et valorisation des équipements - Services Techniques, Économie - emploi et ESS, Sécurité et tranquillité publique.
Président Le Maire
Jean-Luc Trichard Vice-président Membres
Caroline Berbis
Claude Joussaume Dahbia Rigaud Stephen Apoux Pascale Bru Francis Royer _ Cécile Marenzoni Kevin Roscop Cécile Poublan Marc Morisset Karine Guérin Eric Mallein Françoise Fize Jean-Claude Acquaviva Patricia Guillot Serge Helaudais Marie-Odile Picard
Jacques Mangon Commission « Commune solidaire » Action sociale - CCAS, Éducation parentalité et petite enfance, Santé et logement, Égalité et
lutte contre les discriminations.
Président Le Maire
Vice-président Cécile Poublan |
Membres
Patrick Croizet
Francis Royer Ce Marie-Dominique Canouet Véronique Durand Patrice Claverie Dahbia Rigaud Bernard Cases Sophie Ersin François Grémy Emily Pomi Eric Mallein Hakima Courrèges Nicolas Deau Vanessa Vaccaro-Dumas Stéphane Bessière Serge Helaudais
à à Commission « Commune responsable »
Transition écologie et enjeux environnementaux, Finances - personnel.
Président - Le Maire
Vice-président Cécile Marenzoni
Membres Bernard Cases Gaëlle Martin Pascal Tartary Emily Pomi Kevin Roscop Sophie Ersin Jean-Luc Trichard Véronique Durand _ Claude Joussaume Juliette Feytout Bruno Cristofoli Marie-Dominique Canouet Frédéric Capouillez Hakima Courrèges Antoine Augé Stéphane Bessière Jacques Mangon
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à L'UNANIMITE.
Fait et délibéré à Saint-Médard-en-Jalles
le 29 septembre 2021
pour expédition conforme
hi. 7 Stéphane Delpeyrat ADULLACT
Fr er Tiers de télétransmission multiprotocole Co RO TANT
lo AT TE TE
( BORDEREAU D'ACQUITTEMENT DE TRANSACTION |}
Collectivité : VILLE SAINT MEDARD EN JALLES (33)
Utilisateur : Desrosier Céline
Paramètre de la transaction :
Type de transaction : Transmission d'actes
Nature de l'acte : Délibérations
Numéro de l'acte : DG21_102
Date de la décision : 2021-09-29 00:00:00+02
Objet : COMMISSIONS PERMANENTES.
MODIFICATION. ADOPTION
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 5.2.2 - autres
Identifiant unique : 033-213304496-20210929-DG21_102-DE URL d'archivage : Non définie Notification : Non notifiée ( Fichier contenus dans l'archive :
Fichier Type de fichier Taille du fichier
Nom métier :
033-213304496-20210929-DG21_102-DE-1-1_0.xml text/xml 910
Nom original :
DG21_102.pdf application/pdf 808989
Nom métier :
99_DE-033-213304496-20210929-DG21_102-DE-1-1_1.pdf application/pdf 808989
Etat Date Message
Posté 1 octobre 2021 à 09h38min20s Dépôt initial
En attente de transmission 1 octobre 2021 à 09h38min21s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 1 octobre 2021 à 09h38min22s Transmis au MI
Acquittement reçu 1 octobre 2021 à 09h53min38s Reçu par le MI le 2021-10-01
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