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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eclose-Badinières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2026 04 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONVOCATION
A LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du conseil municipal le
Lundi 13 avril 2026 à 20h00
A la salle du conseil municipal en Mairie, 40 Places des Tilleuls
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e)
collègues l’expression de mes sentiments les meilleurs.
ORDRE DU JOUR
- Approbation des procès-verbaux des séances du 02 mars et du 20 mars 2026.
- Point sur les travaux en cours.
- Urbanisme.
- Délibérations :
Détermination du montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
Délégations consenties au Maire par le conseil municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Capacité à ester en justice
Règlement intérieur du conseil municipal article L.2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales
Désignation des membres de la Commission d’Appel d'Offres
Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Désignation d’un délégué représentant la commune d’Eclose-Badinières au sein de la Société Publique Locale d’ Aménagement de S.A.R.A. Aménagement
Désignation d’un délégué représentant la commune d’Eclose-Badinières à l’E.P.A.G.E. de la Bourbre
Désignation des délégués représentant la commune d’Eclose-Badinières au sein du Territoire Energie de l’Isère
Détermination du nombre et désignation des membres au Conseil d'Administration du Centre Communal d’Action Social
Délibération Autorisant la collectivité à faire appel au service emploi du Centre De Gestion de l’Isère
- Questions diverses :
Validation des dates de conseil municipal pour l’année 2026.
Fait à Eclose-Badinières,
Le 08 avril 2026,
Cyril FR MENTOUX/#