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Convocation - convocation 01
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Conseil Municipal - cm 2026 01 12
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eclose-Badinières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2026 01 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE D’ECLOSE-BADINIERES
CONVOCATION
A LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, 40 Places des Tilleuls, le
Lundi 12 janvier 2026 à 20h00
Nous vous prions de bien vouloir assister à cette séance et nous vous prions d’agréer,
Madame, Monsieur, l’expression de notre considération
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025.
- Point sur les travaux en cours.
- Urbanisme.
- Procédure de vote pour le gentilé.
- Délibération :
e Tableau des effectifs
e Adhésion au service commun d’assistance administrative avec la C.A.P.I.
- Questions diverses.
Fait à Eclose-Badinières le 07 janvier 2026
Alain BERGER, Maire