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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eclose-Badinières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2026 02 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
COMMUNE D’ECLOSE-BADINIERES
CONVOCATION
A LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, 40 Places des Tilleuls, le
Lundi 02 février 2026 à 20h00
Nous vous prions de bien vouloir assister à cette séance et nous vous prions d’agréer,
Madame, Monsieur, l’expression de notre considération
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12 janvier 2026.
- Point sur les travaux en cours.
- Urbanisme.
- Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire (R. O. B.)
- Délibération :
+ Convention du service commun archives de la C.A.P.I.
+ Grade d’avancement Adjoint Technique Territorial principal 1ère classe-temps complet
e Motion de soutien au recours contre l'accord UE-Mercosur et demande de transmission
devant la cour de justice de l’Union Européenne
- Questions diverses.
Fait à Eclose-Badinières le 28 janvier 2026
Alain BERGER, Maire
Lx — / Kisère) Ÿ/