Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces Verbal du 20 mars 2026
Déliberation - deliberations du 31 mars 2026
Déliberation - DELIBERATIONS DU 20 MARS 2026
Procès Verbal - Proces Verbal du conseil municipal du 31 mars 2026
Déliberation - deliberations du 15 mars 2023
Déliberation - deliberations du 12 mars 2025
Déliberation - deliberations du CM du 20 sept 2022
Procès Verbal - proces verbal du 15 mars 2023
Déliberation - deliberations du 25 fevrier 2026
Déliberation - deliberations du 28 janvier 2026
Déliberation - deliberations du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Paul-et-Valmalle.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de St Paul et Valmalle N° 2026/009
Département de l’Hérault
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ST PAUL ET VALMALLE
L’an deux mille vingt-six, le vendredi 20 mars, à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de ST PAUL ET VALMALLE, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la
présidence de M. MAVIGNER Jean-François, Doyen d’âge.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 16/03/2026
Présents : Mme AIMES Lucile, M. BEL Cyril, M. CHATRY Jean-Michel, M. DEDEBAN Jean- Michel, Mme GELLY Evelyne, M. GELY Frédéric, M. LEGA Arnaud, M. MAVIGNER Jean- François, Mme ODENT-BRUN Stéphanie, M. REYNAUD Eric, Mme ROUQUET Clara, Mme ROUQUETTE Alexandra, Mme VASSEUR Audrey, M. VIAL Jean-Marie, Mme YAHIAOUI Aïcha ;
Absents excusés : Néant
Mme Y AHTAOUI Aïîcha a été élue secrétaire.
- question n°1/3 -
Objet : Election du maire.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;
Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il
est procédé à un 3*% tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de
suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1° tour de scrutin :
Nombre de bulletins trouvés dans l’une : 15
À déduire : bulletins nuls : 0
À déduire : bulletins blancs : 0
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. BEL Cyril : 3 voix
- M. VIAL Jean-Marie : ......,......................... 12 voix
M. VIAL Jean-Marie a été proclamé Maire, et a été installé immédiatement.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,
La secrétaire de séance, Le Maire,
Mme Aïcha YAHTAOUI e
 L=
Æfansmissioh au Représentant de l'Etat
Publication le 20/03/2026
Notification le
DELIBERATION-GERTIFIEB EXECUTOIRE
St Paul et Valmällé, le 28/03/2026 |
Le Maire de Sf Paul à malle
Signé : Jean-Marie VIAL \
x Commune de St Paul et Valmalle N° 2026/010 Département de l’Hérault
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ST PAUL ET VALMALLE
L’an deux mille vingt-six, le vendredi 20 mars, à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de ST PAUL ET VALMALLE, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. VIAL Jean-Marie, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 16/03/2026
Présents : Mme AIMES Lucile, M. BEL Cyril, M. CHATRY Jean-Michel, M. DEDEBAN Jean-Michel, Mme GELLY Evelyne, M. GELY Frédéric] M. LEGA Arnaud, M. MAVIGNER Jean-François, Mme ODENT-BRUN Stéphanie, M. REYNAUD Eric, Mme ROUQUET Clara, Mme ROUQUETTE Alexandra, Mme VASSEUR Audrey, M. VIAL Jean-Marie, Mme Y AHIA OUI Aïcha ;
Absents excusés : Néant
Mme Y AHTAOUI Aïcha a été élue secrétaire.
- question n°2/3 -
Objet : Fixation du nombre d’adjoints.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-2 et suivants ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que le conseil municipal compte 15 membres ;
Considérant que la population municipale de la commune de St Paul et Valmalle est de 1394 habitants au 01/01/2026 ;
Considérant que le nombre maximum d’adjoints est de 4 pour une commune dont la population municipale est comprise entre 1000 et 1499 habitants ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,
FIXE : le nombre d’adjoints à DEUX.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,
La secrétaire de séance, Le Maire,
Mme Aïcha Y AHTAOUI M-Jean-Mari
“a D su TT au Représentant de l'Etat Commune de St Paul et Valmalle N° 2026/011
Département de l'Hérault
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ST PAUL ET VALMALLE
L’an deux mille vingt-six, le vendredi 20 mars, à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de ST PAUL ET VALMALLE, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. VIAL Jean-Marie, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 16/03/2026
Présents : Mme AIMES Lucile, M. BEL Cyril, M. CHATRY Jean-Michel, M. DEDEBAN Jean-Michel, Mme GELLY Evelyne, M. GELY Frédéric] M. LEGA Arnaud, M. MAVIGNER Jean-François, Mme ODENT-BRUN Stéphanie, M. REYNAUD Eric, Mme ROUQUET Clara, Mme ROUQUETTE Alexandra, Mme VASSEUR Audrey, M. VIAL Jean-Marie, Mme Y AHTAOUI Aïcha ;
Absents excusés : Néant
Mme Y AHTAOUI Aïcha a été élue secrétaire.
- question n°3/3-
Objet : Election des adjoints.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ;
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1° tour de scrutin :
Bulletins trouvés dans l’urne : 15
A déduire : bulletins nuls : 0
A déduire : bulletins blancs : 0
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Liste BEL/VASSEUR conduite par M. BEL Cyril ............................. 3 voix - Liste GELLY/MAVIGNER conduite par Mme GELLY Evelyne ................. 12 voix
Ayant obtenu la majorité absolue,
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste GELLY/MAVIGNER conduite par Mme GELLY Evelyne dans l’ordre suivant :
1% Adjoint : Mme GELLY Evelyne
2°% Adjoint : M. MAVIGNER Jean-François Puis conformément à la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 modifiée par la loi n° 2025-1249
du 22 décembre 2025 article 9, lors de la première réunion du conseil municipal,
immédiatement après l’élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture de la
charte de l’élu local mentionnée aux articles L.1111-13 et L.1111-14 du code général des
collectivités territoriales, et remet aux conseillers municipaux une copie de celle-ci et du chapitre III du présent titre.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,
La secrétaire de séance, Le Maire,
Mme Aïcha Y AHTAOUI M. Jean-Marie VIAL
Transmission au Représentant de l'Etat
Publication le 20/03/2026
Notification le ET DELIBERATION CERTIFIEE EXECUTOIRE
St Paul et Vaïmaile, le 20/03/2026 Le Mai de St Paul\et Valmalle
| pepe À ie VIAL /
\
]
/ / | DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Affiché le 20/03/2026
LISTE DES DELIBERATIONS DE
SAINT-PAUL-ET-VALMALLE Du Conseil municipal du 20/03/2026 34570
L’an deux mille vingt-six, le vendredi 20 mars, à 18h00, le Conseil Municipal de la
Commune de ST PAUL ET VALMALLE, dûment convoqué s’est réuni en session
ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. VIAL Jean-Marie, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 16/03/2026
Présents : Mme AIMES Lucile, M. BEL Cyril, M. CHATRY Jean-Michel, M. DEDEBAN Jean-Michel, Mme GELLY Evelyne, M. GELY Frédéric M. LEGA Arnaud,
M. MAVIGNER Jean-François, Mme ODENT-BRUN Stéphanie, M. REYNAUD Eric, Mme ROUQUET Clara, Mme ROUQUETTE Alexandra, Mme VASSEUR Audrey,
M. VIAL Jean-Marie, Mme Y AHIAOUI Aïcha ;
Absents excusés : Néant
Mme Y AHIAOUI Aïcha a été élue secrétaire.
ORDRE DU JOUR :
Adoption à l'unanimité du Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal du 25/02/2026
- Election du maire.
- Fixation du nombre d’adjoints.
Approuvé à l'unanimité
- Election des adjoints.
La secrétaire de séance,
Mme Aïîcha YAHTAOUI
D € VV -yx
Place de la Mairie - 34570 SAINT PAUL ET VALMALLE
Téléphone : 04 67 55 19 00 - Télécopie : 04 67 55 41 06 - Courriel : mairie@stpauletvalmalle.fr