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Procès Verbal - uoiepdg07q5a6v
Procès Verbal - 7338s9h1az7mjfi
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 06h57 par la commune d'Antully.
Lien du pdf (Procès Verbal - 7338s9h1az7mjfi)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Pêche et métiers de la mer, Logement,
MAIRIE d'ANTULLY
Place du 11 . ._. 1 Place du 11 novembre 1918 Compte-rendu du Conseil
Municipal
71400 ANTULLY 01 Octobre 2025
#æ 03 85 54 71 12
mairie-antully@wanadoo.fr
Etaient présents : LAUFERON Patrick, DUCREUX Géraldine, GAUTHEY Agnès, PERRAUDIN Franck,
BERGER Mickaël, DEVELAY Franck, FLACELIERE Murielle, GIRARD Lionel,
LEBEAU Roland,
Absents/excusés : BROCHOT Alain (pouvoir à Patrick LAUFERON), DADA Coralie, LUC Frédérique, MANIAS Virginie.
Secrétaire de séance : Géraldine DUCREUX.
LL EL CR EE SRE
PERRIER TR Re Re Re PR 0 0 Panne nn nn nn Son on nn PR Sen sonne ne ee poses nn ess nn ere esp uns eue os à 6 dv se ue à
1) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 août 2025
Approbation du PV à l'unanimité.
2) Bilan fête patronale 2025
Géraldine DUCREUX, 1è® adjointe, présente le bilan de la fête patronale.
DEPENSES COMMUNE DEPENSES ASSOCIATIONS
COMMUNICATION 197,52 €
SPEAKER 160,00 €
JETONS ct:
FEUX ARTIFICES 2 200,00 €
GROUPE 500,00 €
SACEM 41,46€
PARQUET 390,00 €
DEPENSES EASEA 79,00 €
DEPENSES LA PILAVOINAISE 451,06 €
CELLIER SAINT CHARLES 2 988,55 €
CLUB DES 4 VENTS 393,93 €
CHTITS PILAVOINES 186,44 €
EXCUSE PILAVOINAISE 0,00 €
CHASSE SAINT HUBERT 44,76 €
FONDS DE CAISSE 300,00 €
REPAS 2 280,00 €
BOULANGERIE 285,64€
GARDIENNAGE 70,00 €
JILE FRITES SAUCES BARQUETTES 497,82€
LOCATION WC 300,00 €
TOTAL 3 488,98 € 7877,20€
TOTAL DEPENSES 11 366,18 € RECETTES
Tombola et gaufres 448,00 €
Pêche et Foot 270,00 €
Chasse Saint Hubert 74,00 €
Les Cht'is Pilavoine 390,00 €
Repas (212 à 15€) 3 180,00 €
Buvette / sandwich/frites 7 944,70 €
TOTAL 12 306,70 €
ASSOCIATIONS PARTICIPANTE: BENEFICE ASSO
EASEA 738,25 €
LA PILAVOINAISE 738,25 €
CLUB CES 4 VENTE 738,25 €
CH'TIS PILAVOINES 738,25 €
LA CHASSE SAINT HUBERT 738,25 €
EXCUSE PILAVOINAISE 738,25 €
TOTAL
Le bénéfice de de 4429,50€ a été réparti aux 6 associations participantes soit un montant de 738,25€ par
association.
La commune a pris en charge les dépenses suivantes : communication, speaker, feux d'artifice, groupe musical,
SACEM, location parquet pour un montant de 3 488,98€.
Un bilan des producteurs sera fait également.
3) larifs 2026
Un nouveau lot de 10 bancs et 5 tables va être acheté et sera mis à la location.
Pour la location de la salle des associations, le Maire propose une location à la journée à 100€. Les autres tarifs sont inchangés. Les associations de la commune à but non lucratif bénéficient de 3 réservations
gratuites de la salle des fêtes.
Les tarifs ci-dessous sont soumis au vote du conseil municipal :
Location de la salle des fêtes
Tarifs : 270 € du vendredi soir 16h au lundi 10h
: 135 € pour une location à la journée en semaine le mardi, mercredi où jeudi de 08h00 à 08h00 le lendemain matin
— Location de vaisselle : forfait de 20 €
— La consommation électrique fera l’objet d’une facture séparée en sus au tarif en vigueur — Les associations de la commune à but non lucratif bénéficieront de 3 réservations gratuites (locations et électricité)
— Dépôt de caution : 500 €
— Dégradations : selon devis / facture
Location de matériel (uniquement aux habitants de la commune)
— Barnum : 60 € du vendredi 16 heures au lundi 10 heures
— Matériel : 2 lots disponibles de 5 tables et 10 bancs chacun
15 € le lot pour une location du vendredi 16 heures au lundi 10 heures. {Le matériel devra être pris entre 15 heures et 16 heures le vendredi et restitué avant 10 heures le lundi.)
— Gratuité pour les associations de la commune à but non lucratif lors des manifestations. Location de la salle des associations
— Tarifs : 60 € pour une demi-journée (matinée, après-midi ou soirée) : 100 € pour une journée
— Gratuité pour les associations communales à but non lucratif ou celles proposant une animation régulière validée par le bureau de la commune
— Gratuité pour la famille lors d'un enterrement sur la commune
120 €
selon devis / facture
selon devis / facture
En cas de : Nettoyage non ou mal effectué :
Détériorations mobilières :
Détériorations immobilières :
Tarifs remplacement vaisselle
] | Verre apéritif
4,00 €| Coupelle papyrus blanche 3,00 € | Panier assiette 35,00 €
Verre à vin 9cl 4,00 € | Saladier 10,00 €| Panier couvert 10,00 €
Verre à bon vin 15 cl 4,00 € | Grosse cuillère 2,00 € | Louche diam 16 et 14 cm 40,00 €
Verre à bon vin 19 cl 4,00 € | Petite cuillère 2,00 €| Araignée 40,00 €
Coupe à champagne 19cl 4,00 € | Fourchette 2,00 € | Écumoire diam 16 30,00 €
Verre à liqueur 5,00 € | Couteau 2,00 € | Spatule 10 cm et percée 10 cm 20,00 €
Pichet 6,00 € | Pelle à tarte 10,00 € | Grande fourchette 65,00 €
Broc pichet 1,3 (neuf) 25,00 €| Louche 15,00 € | Faitout 180,00 €
Pot à eau 6,00 € | Couteau à viande 15,00 € | Casserole 60,00 €
Seau à champagne 25,00 € | Couvert à salade 6,00 € | Plat 110,00 €
Tasse 5,00 € | Boule apéritif 6,00 €| Poêle ronde ou ovale 35,00 €
Assiette plate 7,00 € | Décapsuleur 8,00 € | Plat rond 40,00 €
Assiette creuse 7,00 € | Tire-bouchon 8,00 € | Égouttoir 130,00 €
Assiette à dessert 5,00 € | Tire-bouchon professionnel | 150,00 € | Chinois 40,00 €
Plat inox grand 20,00 €| Plateau 50,00 € | Marmite traiteur avec couvercle | 250,00 €
Plat inox petit 15,00 € | Portionneuse a glace 10,00 € | Dessus de couscoussier 100,00 €
Légumier inox 15,00 €| Saucière 15,00 € | Essoreuse à salade 10 litres 170,00 €
Corbeille à pain 15,00 € | Table 100,00 € | Moutardier salière et poivrière 20,00 €
Corbeille à pain ovale 20,00 €| Chaise 50,00 €
Cimetière
Concession Colombarium Cavurne
Durée 2m2 (1x2m) 4m? (2x2m) Place
30 ans 120€ 240 € 400 € 500 €
50 ans 180 € 360 € 500 € 600 €
Si dimensions supérieures, facturation au prorata en nombre de m2
Location stade « Roger Géreau »
Du vendredi soir au lundi 10h (en dehors des périodes de match et entraînement)
— Pour les particuliers, les professionnels
et les associations hors commune : .................... 200 €
— La consommation électrique fera l’objet d'une facture séparée en sus au tarif en vigueur. — Gratuité pour les associations de la commune
Pêche « Etang communal Venau »
— Carte annuelle : 10 €
— Carte journalière : 2 €
Le droit de pêche à deux lignes flottantes (moulinet ou non) est réservé aux enfants de moins de 16 ans domiciliés
à Antully. La période de pêche est ouverte du 15 avril au 30 octobre de chaque année.
Adoption à l'unanimité. 4) Renouvellèment des baux ruraux
Le Maire propose la reconduction pour la période 2025/2034 du bail arrivant à échéance.
Le tarif de location révisable annuellement est fixé pour 2024/2025 suivant l'arrêté préfectoral constatant la variation de l'indice du fermage en Saône-et-Loire et selon le tableau ci-dessous.
: " A —
GAEC BORTOLOTTI G4c8 | 60a | 2025-2034 | 66,79 €
Adoption à l'unanimité.
5)
La coupe des parcelles 23c et 29a est avancée à 2026.
Inscription des coupes pour l'exercice 2026 dans les forêts relevant du Régime Forestier
A Nouvelle e = Type de Surf. à Dés. UG Programme | Proposition proposition Justification coupe (ha)
TR ET Coupe non Amélioration, Numéro ANNEE € ESS proposée à Raison du préparation, Surface laquelle la laquelle la » À, ne = de la Conp nn l'état report de la |régénération, | désigner par parcelle P RES d'assiette et coupe irrégulier, l'ONF prévue proposée un AP reportée sanitaire.
28 2026 2026 ACT 1.39
30 a 2026 2026 AS 2.44
23c 2028 2026 AS 0.40
29a 2028 2026 AS 1.76
HA 1 2026 E1 0.97
La parcelle 28 sera uniquement dédiée aux affouages en 2026. Le bois sur pied des parcelles 23c, 29a, 30a et
HA sera mis en vente en concurrence.
Bois sur pied
Dénomination du chantier
forestier Vente en contrat Vente en Délivrance pour
BIBE concurrence l'affouage
P 28 NON NON OUI
P 23c, 29 a, 30 a, HA NON OUI NON
Adoption à l'unanimité.
6) Affouages
Franck PERRAUDIN 3ème adjoint présente les modalités des affouages 2025-2026.
Les parcelles concernées par l'affouage se situent route Roche André (parcelle n°23) et route de Saint Emiland
(parcelle n°2). Ces lots présentent du bois de qualités différentes : têtes de chênes et taillis.
L'attribution sera réalisée par tirage au sort et les personnes intéressées seront informées de cette diversité.
Les membres de la commission bois organiseront une réunion sur place afin de bien définir les parcelles attribuées
et les modalités d'exploitation des différents lots.
Les inscriptions se feront jusqu'au 26 octobre 2025.
Le tirage au sort aura lieu en mairie en présence de tous les affouagistes au plus tard le 25 novembre 2025. La date limite de fin de chantier {bois fendu et empilé) est fixée au 31 mai 2026.
Le prix du stère reste fixé à 6,50 €.
Le règlement des affouages adopté lors du conseil municipal du 20 novembre 2020 continue de s’appliquer.
Une fiche synthèse des bonnes pratiques sera remise à chaque affouagiste.
Adoption à l'unanimité.
7) Vente de terrains communaux
Plusieurs demandes d'achat ont été déposées à la mairie.
La commission biens communaux s'est réunie.
Monsieur le Maire fait lecture d’un courrier de monsieur MARTIN Gérard daté du 22 juin 2025, demandant
l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée C 901 attenant à sa maison et sur laquelle une portion de son garage est construite. Le souhait de Monsieur Martin est d'acquérir environ 1 000m2 de cette bande placée derrière sa maison.
La commission des biens communaux a émis un avis favorable à cette vente à un prix de 1 € le m2. Les frais de
bornage et de notaire seront à la charge de l'acquéreur.
À l'unanimité, le conseil municipal décide de suivre l'avis de la commission et valide cette vente aux conditions ci- dessus.
Monsieur le Maire fait lecture d’un courriel de monsieur CELSI Antoine daté du 22 juillet 2025 demandant la
possibilité d'acheter un chemin communal situé devant sa propriété pour mettre une clôture (voie communale n°23)
jouxtant les parcelles 1123, 908, et 717.
La vente nécessiterait un déclassement du chemin et ce chemin dessert plusieurs parcelles. Par ailleurs, la commune ne souhaite pas supprimer de chemins communaux.
La commission des biens communaux a émis un avis défavorable à cette demande.
A l'unanimité, le conseil municipal décide de suivre l’avis de la commission.
Une troisième demande est en cours d'étude pour Monsieur MENAGER ; tous les éléments n'étant pas connus la
décision est reportée
8) Achat de matériel
La commission matériel s'est réunie et propose d'acquérir :
-une nouvelle rototrancheuse (cureuse de fossés), l’ancienne étant devenue vétuste. C'est le devis de l’entreprise
MATERIEL AGRICOLE GAUTHIER MAG de Saint Germain du Bois, qui est retenu pour un montant de 9 100 €
TTC. L'ancien matériel est repris à hauteur de 3 500 €.
-un défibrillateur pour le stade Roger Géreau pour un montant de 2 008.02 € TTC.
-12 bancs et 5 tables pour compléter le matériel communal déjà mis à la location pour un montant de 1 338 € TTC.
Adoption à l'unanimité.
9) Travaux
Les tampons d'assainissement dans le bourg s’affaissent. La DRI demandent qu'ils soient renouvelés. Le devis de F'EURL ALANCRE s'élève à 4 419.53 € TTC.
Les travaux seront réalisés courant novembre.
Afin d'améliorer les conditions d'accès aux bennes de tri dans le bourg, une dalle va être réalisée. Le devis de
l'entreprise MILIONE SARL d'un montant de 6 030€ TTC est retenu
Adoption à l'unanimité.
Les travaux du cimetière sont en cours. L'objectif est qu’ils soient terminés pour la Toussaint. 10) Repas et colis des aînés
Le repas aura lieu le mardi 11 novembre 2025
Une invitation a été envoyée à toutes les personnes de 70 ans et plus qui peuvent choisir entre la participation au
repas et un bon d'achat de 25€ pour une personne seule ou 35€ pour un couple à valoir à l’épicerie d'à côté ou au
restaurant Marie Boissy.
11) Tarif des encarts publicitaires
Chaque année, la commune d’Antully diffuse auprès de tous les administrés un bulletin municipal relatant les
informations et activités diverses de la vie municipale et associative. Afin d'atténuer les coûts de parution de cette
publication, la commune met en vente des encarts publicitaires.
Le conseil municipal, arrête à l'unanimité, les tarifs des encarts publicitaires du bulletin municipal 2025-2026
comme suit:
- Carte (9 x 6cm) : 50 €
- Bannière (19 x 6cm) : 100 €
La campagne de souscription est lancée. La diffusion est prévue début janvier 2026 avec annonce de la cérémonie
des vœux.
12) Créances éteintes
Le Conseil municipal décide, à l'unanimité d'admettre :
- en non-valeur à l’article 6541 du budget ASSAINISSEMENT un montant de 200.59 €uros.
- en créances éteintes à l’article 6542 du budget ASSAINISSEMENT un montant de 153.60 €uros
Le Conseil municipal décide, à l'unanimité d'admettre :
- en non-valeur à l'article 6541 du budget COMMUNE un montant de 10.23 €uros.
- en créances éteintes à l’article 6542 du budget COMMUNE un montant de 1272.13 €uros
13) Décisions budgétaires modificatives
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il convient de procéder à deux modifications budgétaires : la première
sur le budget assainissement et la seconde sur le budget principal.
Budget assainissement : il est proposé au Conseil municipal le transfert de crédits dont le détail figure dans le
tableau ci-après.
Désignation Augmentation de crédits Diminution de crédits
6541 « créances admises en non valeurs » 500 €
61523 « réseaux » 500€
Désignation Augmentation de crédits Diminution de crédits
6542 « créances éteintes » 500 €
61523 « réseaux » 500€
Adoption à l'unanimité. Budget principal : il est proposé au Conseil municipal le transfert de crédits dont le détail figure dans le tableau ci-
après.
Désignation Augmentation de crédits Diminution de crédits
2764 « créances sur particuliers et autres 9 142.40 €
de droit privé »
2131 « construction bâtiments publics » 4 500 €
2132 « construction bâtiments privés » 4 642.40 €
Désignation Augmentation de crédits Diminution de crédits
6542 « créances éteintes » 2 000 €
EU 5221 «entretien et réparation sur 2 000 €
bâtiments »
Désignation Augmentation de crédits Diminution de crédits
6541 « créances admises en non- valeur » 1 000 €
61 5221 «entretien et réparation sur 1 000 €
bâtiments »
Adoption à l'unanimité.
14) Situation du site de Mardor : courrier du maire de Couches à la Croix Rouge Française
Le Maire fait lecture du courrier que M. LECONTE, Maire de Couches a adressé le 18 septembre 2025 à Mme
Caroline CROSS, Présidente de la Croix Rouge Française, dans lequel M. LECONTE demande à Mme CROSS de reprendre le projet de réhabilitation du site dans les plus brefs délais, le site étant devenu une friche.
A l'unanimité, le conseil municipal d'Antully souhaite apporter son soutien à la demande du maire de Couches.
15) Informations diverses
La réunion de la commission de contrôle des listes électorales est prévue le mardi 21 octobre 2025 à 14H00
Le contrat de monsieur Gogneau arrivant à son terme a été renouvelé.
57 élèves sont scolarisés à l'école d'Antully : 1 élève de plus que la prévision.
Clôture de la réunion à 22H15.
La Secrétaire de séance, Monsieur le Maire, Madame Gé aldine DUCREUX Patrick LAUFERON