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Ordre du Jour - cms 10 07 ODJ
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Carmaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 10 07 ODJ)
Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Carmaux, le 26 septembre 2024
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu :
Lundi 7 octobre 2024 à 18h
Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville
Place de la Libération 81400 Carmaux
Ordre du Jour :
I - Affaires Financières :
1 – Décision Modificative n° 2
2 - Modification demande de subventions Fonds Vert
3 – Prise en charge frais de déplacements
4 – Attribution d’une subvention « Façades »
5 – Attribution d’une subvention à l’association Ségala Cyclisme
II – Affaires Générales :
6 – Recrutement et rémunération des agents enquêteurs
7 – Création d’un poste d’Attaché et un poste de Rédacteur
8 – Suppression de poste et mise à jour du tableau des effectifs 9 – OYA : Négociations fourniture contrats de concession de gaz et d’électricité 10 – Convention de mise à disposition – installations sportives
11 – Modification de la délibération portant sur les délégations au Maire 12 – Création d’une ADS pour un taxi et renumérotation des licences de taxi 13 – Marché Assurances : attribution des lots 1 et 2
14 – Règlement intérieur de la restauration scolaire
III – Affaires Foncières :
15 – Acquisition de la parcelle AL 393
16 – Acquisition de trois parcelles en bord de Cérou
IV – Compte-rendu des délégations au Maire – article L.2122-22 du CGCT : 17 – Tarifs des droits de place St Privat 2024
V – Communication du Maire :
18 – Organigramme du personnel
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-Louis BOUSQUET
VILLE DE CARMAUX
Hôtel de ville, place de la libération, 81400 Carmaux
05 63 80 22 50 – accueil@carmaux.fr – carmaux.fr