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Ordre du Jour - cms 12 10 ODJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Carmaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 12 10 ODJ)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
. 4 CA R M A U X A Carmaukx, le 2 décembre 2025
. CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu :
Mercredi 10 décembre 2025 à 18h
Hôtel de Ville — salle du Conseil Municipal
Ordre du Jour :
Approbation du PV du 29 septembre 2025
l— Affaires Financières :
1 - Décision Modificative n° 3
2 -Régularisation Amortissements antérieurs sur Immobilisations
3 - Ajustements de crédits
4 - Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
5 -Tarifs 2026
6 - Tarifs des repas facturés au CCAS
7 -Indemnisation d’un commerçant
8 - Don à la Ville de Neckarsulm
9 - Attributions de subventions exceptionnelles
10 - Demande de subventions DETR
Il— Affaires Générales :
11 - Approbation de la fusion de la SAEML ENE’O dans la SCIC OYA Energie
12 - Approbation du projet de transfert du contrat de concession distribution gaz entre la commune et
ENE’O à la SCIC OYA Energie
13 - Création d’un emploi de Responsable des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
14 - Création d’un emploi de Responsable du service Mécanique et Parc Automobile
15 - Avancements de grade
16 - Adhésion au service de médecine
17 - Don d’un vélo électrique à la commune
18 - Création du service objets trouvés
19 - Autorisation de travail des salariés les dimanches en 2026
20 - Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
111 — Affaires Foncières :
21 - Dénomination de voie « chemin des Amouriès »
22 - Transfert de voirie : régularisation rue des Chênes
23 - Permis de louer : extension du périmètre — modification de la convention avec la 3CS
IV — Compte-rendu des délégations au Maire article L.2122-22 du CGCT :
24 - Arrêtés et décision
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire, Le Se
Jean-Louis BOUSQUET /-/
VILLE DE CARMAUX
Hôtel de ville, place de le libération, 81400 Carmaux Le 05 63 80 22 50 - accueil@carmeuxfr - cermeux fr