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Déliberation - Liste DES Deliberations du 22 MARS 2024
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Sainte-Foy-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 22 MARS 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Mairie de Sainte Foy Saint Sulpice 1/1
MAIRIE DE SAINTE FOY SAINT SULPICE
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2024 A 20 HEURES 30
Date de la convocation : 7 mars 2024
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 13
Nombre de membre excusé : 2
Nombre de membre absent : 0
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-deux mars, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de Sainte Foy Saint Sulpice, dûment convoqués, se sont réunis, en session ordinaire, salle du conseil municipal en Mairie, sous la présidence de Monsieur Mickaël MIOMANDRE, Maire
PRESENTS : Messieurs MIOMANDRE M. - PONVIANNE G. - JURINE T. - COUTURIER A. – DE
OLIVEIRA F. - DUINAT J. - PALLUAT DE BESSET D. - REBOUX A. - VERCHERAND P. - VIAL F. -
Mesdames MOREL P. - TRICAUD M. - BARROUX V.
ABSENT(S) EXCUSE(S) : Messieurs RICO S. (a donné procuration à M. PONVIANNE Gilles) - THIVOLET D.
ABSENT : 0
Conformément à l’article L2121-15 Du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal
nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur Gilles PONVIANNE est désigné secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS
DEL2024-03-8 : VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
DEL2024-03-9 : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
DEL2024-03-10 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2023
DEL2024-03-11 : AMORTISSEMENT DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION EN
INVESTISSEMENT
DEL2024-03-12 : AMORTISSEMENT DU FONDS DE CONCOURS VERSE A LFA
DEL2024-03-13 : ENCAISSEMENT D’UN CHEQUE
DEL2024-03-14 : SUBVENTION SOU DES ECOLES RPI CLEPPE-STE FOY
DEL2024-03-15 : SUBVENTION BIBLIO’CLEP
DEL2024-03-16 : SUBVENTION CLUB DE L’AMITIE
DEL2024-03-17 : SUBVENTION GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DE LUTTE CONTRE LES RATS
MUSQUES
DEL2024-03-18 : SUBVENTION ASSOCIATION LES AMIS FIDESIENS DE LA CHAPELLE ST SULPICE
DEL2024-03-19 : ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE