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Déliberation - Liste DES Deliberations du 11 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Sainte-Foy-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 11 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Banque,
Mairie de Sainte Foy Saint Sulpice 1/1
MAIRIE DE SAINTE FOY SAINT SULPICE
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 SEPTEMBRE 2024 A 20 HEURES 30
Date de la convocation : 3 septembre 2024
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membre excusé : 1
Nombre de membre absent : 0
L’an deux mille vingt-quatre, le onze septembre, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de Sainte Foy Saint Sulpice, dûment convoqués, se sont réunis, en session ordinaire, salle du conseil municipal en Mairie, sous la présidence de Monsieur Mickaël MIOMANDRE, Maire
PRESENTS : Messieurs MIOMANDRE M. - PONVIANNE G. - COUTURIER A. – DE OLIVEIRA F. - DUINAT J.
– JURINE T. – PALLUAT DE BESSET D. – REBOUX A.– RICO S. – THIVOLET D. – VERCHERAND P. –
BARROUX V. – MOREL P. - TRICAUD M.
ABSENTS EXCUSES : Monsieur VIAL F.
ABSENT :
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme MOREL Paulette
Conformément à l’article L2121-15 Du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal
nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Madame Paulette MOREL est désigné secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS
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