Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV202602 du 03 03 2026
Déliberation - 20240409 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 20250211 CM LISTE DELIB
Déliberation - CM03 10 03 2026 liste des deliberations
Déliberation - CM07 LISTE DELIB 10 12 2024
Déliberation - 20240123 LISTE DELIB
Déliberation - liste des deliberations 05 03 2026
Procès Verbal - PV202603 du 10 03 2026
Déliberation - 00 202502 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM04 20 03 2026
Déliberation - CM02 03 03 2026 liste des deliberations
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Meursac.
Lien du pdf (Déliberation - CM02 03 03 2026 liste des deliberations)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Investissement et développement économique,
N° OBJET APPROUVÉE REJETÉE
D20260301 Marché de réhabilitation d'un bâtiment existant en magasin alimentaire - choix du maitre d'œuvre x
Approbation du Compte Financier Unique 2025
D20260302 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 x
D20260303 Imputations de biens corporels de faible valeur en section d'investissement x
D20260304 Subventions versées aux associations x
D20260305 Fongibilité des crédits x
Fonds de concours CDC
D20260306 Vote du Budget Primitif 2026 x
Le Maire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
3 mars 2026
CHATELIER Jean-Michel
non délibéré car non réception
du CFU définitif
non délibéré