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Arrêté - 94 26 473 chemin Ile de l'Oiselay 7 04?m=26032
Arrêté - 297 26 Circulation Ile de l'Oiselay Grande Fêt
unknown - 254 25 Parking Ile de l'Oiselay Enjambée Sorgu
Arrêté - 279 26 Fermeture parking des Confines Enjambé
unknown - 286 24 Parking ile de l'Oiselay 20 au 21 09?m=
unknown - 279 22 Fermeture parking chemin Ile de l'Oiselay
Arrêté - 278 26 Fermeture parking Ile de l'Oiselay Enjambée Sorguaise 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Arrêté - 278 26 Fermeture parking Ile de l'Oiselay Enjambée Sorguaise 26)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
a
US
ARRETE
TEMPORAIRE
N°
A_2026
_
N°
278/26
REGLEMENTANT
LE
STATIONNEMENT
et
L'ACCES
AU
PARKING
ILE
DE
L'OISELAY
6.1.3 DGS/PM
PUBLIÉ
LE
18
SEPTEMBRE
2026
Le Maire de la ville de Sorgues, VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2122-18,
L.
2122-20,
mais
aussi
ses
articles
L.2212-1
et
suivants
et
l'article
L2213-1,
VU
la
délibération
n°
DEL
_2026_15
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du 22
mars
2026,
portant
élection
du
Maire,
VU
les
arrêtés
en
date
du
31
mars
2026
par
lesquels
le
Maire
délègue
ses
pouvoirs
aux
Elus
délégués,
VU
l'instruction
interministérielle
du 22
octobre
1963
modifiée
par
la
circulaire
n°103
du 30
octobre
1968,
VU
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
routière,
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L411-1,
R417-10,
R417-1
et
suivants
et
L325-1
à
L325-3,
VU
le
code
pénal
et
notamment
son
article
R
610-5,
VU
la
manifestation
dénommée
«
L’enjambée
Sorguaise
»
qui
va
avoir
lieu
dans
la
commune
le
samedi
26 septembre
2026,
CONSIDERANT
qu'afin
de
permettre
le
bon
déroulement
de
cette
manifestation,
il
y a
lieu
d'interdire
le
stationnement
de
tout
véhicule
sur
le
parking
situé
île
de
l’Oiselay,
avant
le
pont
busé, ARRETE
ARTICLE
1
-
Dans
le
cadre
de
la
manifestation
dénommée
«
L'enjambée
Sorguaise
»,
le
parking
situé
à
l'entrée
de
l'ile
de
l'Oiselay,
avant
le
pont
busé,
sera
utilisé
comme
lieu
de
ravitaillement
et
de retournement de
la
course
des
7
kms.
Il
sera
interdit
au
stationnement
et
à
la
circulation
de
tout
véhicule,
du
VENDREDI
25
SEPTEMBRE
2026
à
18H00
au
SAMEDI
26
SEPTEMBRE
2026
à
20H00.
ARTICLE
2
-
Les
prescriptions
imposées
par
le
présent
arrêté
seront
matérialisées
sur
les
lieux
par
la
pose
de
barrières
métalliques. ARTICLE
3
-
Tout
stationnement
contrevenant
au
présent
arrêté
sera
considéré
comme
gênant.
Toute
infraction
à
cet
arrêté
pourra
faire
l'objet
d'une
mise
en
fourrière.
La
mise
en
fourrière
peut
être
prescrite
dans
les
conditions
prévues
aux
articles
L.325-1
à
L.325-3
du
code
de
la
route.
ARTICLE
4
-
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
la
Directrice
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
Arrêté qui
sera
affiché sur les lieux.
SORGUES,
le
14
septembre
2026
au
exécutoire par
le
a
LE
MAIRE,
Thierry
LAGNEAU
ie
(42
ŸL
Pour
le
Maire
et
par
délégation,
2e
L'adjoint délégué à la circulation,
e Mairé
et cl
gation
Fabien
PAILLOUX
: Directrice
de la
policg
=
|.
|
Isabelle
THIBAULT
Î
Le
préseñt
drrêté
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de sa
notification
ou
publication
:
-
d'un‘fecours gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
de
Sorgues,
-
d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif
de
Nimes
Le
tribunal
administratif
peut
également
être saisi
par
l'application
informatique Télérecours
accessible
par
le
site
internet
:
LAaU
telerecours.
La