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Arrêté - 282 26 1132 chemin ile de l'Oiselay 21 09?m=26
Arrêté - 53 25 1267 chemin Ile de l'Oiselay 6 03?m=25022
Arrêté - 297 26 Circulation Ile de l'Oiselay Grande Fêt
Arrêté - 278 26 Fermeture parking Ile de l'Oiselay Enja
Arrêté - 101 26 543 chemin du Badaffier 7 04?m=26040306
unknown - 90 23 1248 chemin Ile de l'Oiselay 17 04?m=230
unknown - 316 25 allée de Brantes et chemin ile de l'Oisel
Arrêté - 94 26 473 chemin Ile de l'Oiselay 7
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 08h18 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Arrêté - 94 26 473 chemin Ile de l'Oiselay 7)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
AE UCS
ARRETE
TEMPORAIRE
N° A_ 2026 _ N°
94/26
6.1.3
REGLEMENTANT
LA CIRCULATION
CHEMIN
ILE DE
L'OISELAY
DGS/PM
PUBLIÉ
LE 27 MARS
2026
Le
Maire
de
la Ville
de
Sorgues,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L.2122-18
et L 2122-20,
mais
aussi
ses
articles
L.2212-1
et suivants
et L.2213-1,
VU
la délibération
n°DCM-2026-15
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
22
mars
2026
portant
élection
du
Maire,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
livre
| - 8°
partie
- signalisation
temporaire :
VU
le code
de
la route
et notamment
ses
articles
R
110-1
et suivant,
R 411-5,
R 411-8,
R 411-18
et R
411-25
à R
411-
28,
et les articles
L.325-1
à L.325-8,
VU
le code
pénal
et notamment
son
article
R 610-5,
VU
la
demande
de
M.
DUBOIS
Jean-François
relative
à
des
travaux
de
taille
de
haies
de
cyprès
au
473
chemin
Ile
de
l'Oiselay, VU
l'arrêté
n°
32
portant
permis
de
stationnement
temporaire
sur
le domaine
public,
CONSIDERANT
que
pour
permettre
l'exécution
des
travaux
et
assurer
la
sécurité
des
ouvriers
de
l’entreprise
et
des
usagers
de
la voie,
il y a lieu
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
-
Dans
le
cadre
de
travaux
de
taille
de
haies
de
cyprès
au
473
chemin
Ile
de
l’Oiselay
qui
nécessitent
l'utilisation
d’une
nacelle,
la circulation
des
véhicules
sera
alternée
manuellement
dans
ce chemin
du
7 au
8 AVRIL
2026.
ARTICLE
2
-
Le
demandeur
mettra
en
place
la
signalisation
réglementaire
ainsi
que
la
pré-signalisation
indiquant
ces
travaux. ARTICLE
3
-
Les
véhicules
prioritaires
police,
gendarmerie,
pompiers
devront
avoir
une
libre
circulation
au
cœur
du
chantier. ARTICLE
4
-
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Directeur
général
des
services,
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
la
directrice
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
sur
les
lieux.
SORGUES,
le 24
mars
2026
Certifié exécutoire
par le Maire
LE MAIRE,
Thierry
LAGNEAU
Compte
tenu
de
la publication
Le
27
mars
2026
Le
Maire,
Thiern
LAGNEAU
Le présent
arrêt
peut faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa notification
ou publication
:
- d'un
recours
gräcieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
de
Sorgues,
- d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal administratif de
Nimes
Le
tribunal
administratif peut
également
être
saisi par
l'application
informatique
Télérecours
accessible
par
le
site
internet
: uww.telerecours
fr