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unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL121 Association Choeur de Baise Subvention Annuelle Ordinaire Fonctionnement
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL121 Association Choeur de Baise Subvention Annuelle Ordinaire Fonctionnement)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
LOT et GARONNE
ARRONDISSEMENT
NERAC
CANTON
NERAC
Nombre de conseillers
En exercice : 29
Présents: 19
Votants : 29
OBJET :
Association Chœur de Baïse -
Subvention annuelle ordinaire -
Fonctionnement
N° 121/2026
Extrait du registre des délibérations
du conseil municipal
du 09 JUILLET 2026
L'an deux mille vingt-six, le 09 juillet à vingt heures, le conseil municipal de la Ville de Nérac était assemblé en session ordinaire, à la mairie, après convocation légale en date du 02 juillet deux mille vingt- six, sous la présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE, Maire.
Etaient présents : Monsieur le Maire, Nicolas LACOMBE, Mesdames Edith BUSQUET, Evelyne CASEROTTO, adjointes au Maire, Messieurs Hugues DAVID, Marc GELLY, Manuel VICENTE, adjoints au Maire, Mesdames Stéphanie GARBAY, Marie-Pierre LAPORTE, Helena POTIER, Marie-Ange PRADO), Laurence QUATRE, Charline SANSAN, conseillères municipales et Messieurs Serge ARNAUNE, Michel FRANCOISE, Jean- Luc GUERY, Frédéric SANCHEZ, Jean-Jacques SERVOLLE, Frédéric TAROZZI, Jean-François TUFFERY.
Absents excusés :
Charlie BARRERE a donné pouvoir à Hugues DAVID
Josiane DARRAC a donné pouvoir à Charline SANSAN
Yannick DULOUARD a donné pouvoir à Nicolas LACOMBE
Daniel ESSERTEL a donné pouvoir à Jean-Jacques SERVOLLE
Aurore FONTANEL a donné pouvoir à Marie-Ange PRADO
Najet EL KHAÏRI a donné pouvoir à Edith BUSQUET
Patrick GOLFIER a donné pouvoir à Frédéric SANCHEZ
Françoise MÉDECIN a donné pouvoir à Serge ARNAUNE
Mélanie SERRES-SOLANO a donné pouvoir à Manuel VICENTE
Frédéric TAROZZI a donné pouvoir à Jean-François TUFFERY
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'une secrétaire prise au sein du Conseil.
SECRETAIRE ayant obtenu la majorité des suffrages, elle a été désignée pour remplir ces fonctions et les a acceptées.
Le procès-verbal de la dernière séance a été adressé à chaque Conseiller Municipal.
L'avis de convocation a été affiché conformément à la législation en vigueur.
La liste des délibérations de la séance du 09 juillet 2026 a été affichée
conformément aux prescriptions de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
AR Prefecture
047-214701955-20260709-DEL1212026-DE
Reçu le 22/07/2026 RAPPORTEUR : Manuel VICENTE
Le Conseil Municipal, lors du vote du budget 2026, a attribué dans un premier temps un lot de
subventions (ordinaires ou exceptionnelles) aux associations ayant déposé leur dossier de demande
complet avant le 31 mars 2026.
Il s'agit aujourd'hui de se prononcer sur l'attribution de nouvelles subventions (annuelles ordinaires), cf tableau ci-dessous
ASSOCIATIONS PROPOSITIONS
CULTURE
CHŒUR DE BAÏSE 110,00
TOTAL 110,00
Considérant l'exposé qui précède,
LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE A L'UNANIMITE :
> D'ACCEPTER le versement de la subvention selon le tableau ci-après :
RESULTAT DU VOTE
ASSOCIATIONS PROPOSITIONS VOTES US
au vote)
CULTURE
CHŒUR DE BAÏSE 110,00 110,00 |
TOTAL 110,00 110,00
> DE DIRE que ces sommes sont inscrites au budget Ville 2026.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
Le Maire,
La Secrétaire de séance,
AR Prefecture
047-214701955-20260709-DEL1212026-DE
Reçu le 22/07/2026