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Document publié le Mardi 19 juin 2018 par la commune de Gorbio.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 19 juin 2018 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE DE GORBIO
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 19 JUIN 2018 à 19h00 en MAIRIE
ORDRE DU JOUR
1) Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 mars 2018 2) Tarifs publics communaux 2018-2019
3) Procès-verbal de la commission Brun Domenego du 16 mai 2018
4) Modification des membres de la commission Raza
5) Procès-verbal de la commission RAZA du 31 mai 2018
6) Renouvellement du contrat de location du logement sis 81 place des Victoires Résidence « le Comparan » à Gorbio
7) Renouvellement de la convention unique d’offre de services proposée par le CDG06
8) Convention de prestation de services entre l’Office du tourisme Menton Riviera et Merveilles et la commune de Gorbio
9) Règlement intérieur de la cantine scolaire
10) Procès-verbal de mise à disposition à la CARF des biens affectés à la compétence transférée « Assainissement »
11) Modification du tableau des effectifs
Questions diverses :
a- Liste PC, DP et CU déposés, accordés ou refusés depuis la dernière séance du CM b- Agence de l’Eau : Note sur les redevances Rapport d’activité 2016 c- SDEG : Rapport d’activité 2017
d- Compte rendu des décisions du Maire concernant la déclaration sans suite du Marché 20180305W2_01 relatif à l’assistance à Maitrise d’ouvrage en vue de l’aménagement d’un parking touristique de proximité, Place des Victoires à Gorbio, pour le motif d’intérêt général afférent au projet – Modification de la procédure et attribution du marché