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Compte-Rendu - CR 21.02.2019
Document publié le Jeudi 21 février 2019 par la commune de Gray-la-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 21.02.2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
COMPTE-RENDU
DE
LA REUNION DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE DU
21
FEVRIER
2019
Le
Conseil
municipal
de
GRAY
LA VILLE
s'est réuni
le
jeudi
27 février
2019 à 20h30 sous la
présidence du Maire
Yvan GUIGNOT, en
vertu
d'une
convocation du
15
février
2079
2018.
Etaient
présents
: MM
et
Mmes
les conseillers
municipaux:
Agnès
LAPLAZA,
Serge
DIZAMBOURG,
Philippe
PLOYER,
Laurent
BAILLY,
Christine
BESOMBE
JOLLY,
Daniel
BEY,
Mireille
KAMMERLOCHER,
Pascale ROUX,
Laurent
GARCIA,
Mireille
CARQUIGNY
Absente
: Corinne
FROELHIN
Absentes excusées
: Danièle
TARTRAT,
Colette
CHAPUIS
Pouvoir:
Colette
CHAPUIS
donne pouvoir
à
Serge DIZAMBOURG, Danièle
TARTRAT
donne pouvoir
à Yvan GUIGNOT
Secrétaire de séance
: Agnès
LAPLAZA
Administration
: Alexia
RIETMANN
Le
compte-rendu de
la séance
du
12
décembre
2019 est
adopté
à
l'unanimité
M.
le
Maire informe l'ensemble du
conseil
municipalde
la
démission de
Mme
DUROCQ.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
D'UNE CONVENTION
EN
PARTENARIATAVEC
LE
DEPARTEMENT
CONCERNANT
LA
IOCATION
DE
BAIISES
DE
RATENTISSEMENT
EN
VUE
D'UNE
INSTALLATION
RUE
DE
LA
LIBERTE:
M.
le Maire rappelle
qu'ilavait
été
envisagé,
lors
des
travaux
de
voirie
2018, la
pose
de
<
chicanes
de ralentissement
))
afin
de limiter
considérablement
la vitesse
rue
de
la liberté.
Dans
le but
de
tester
réellement l'efficacité de
ce
dispositif,
la
commune
a
demandé
au
département
le
prêt
du matériel adéquat.
M.
le Maire
informe
les
conseillers
que
le
département
lui
a
fait
parvenir
une
convention de
mise
à disposition
récemment
et
que
la
collectivité peut
bénéficier
de
ce dispositif
pendant 3
semaines
à
compter du
28
février
moyennant la somme
de
3O€/semaine.
ll demande
l'autorisation à
l'organe
délibérant
de signer
cette convention.
Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
et
cnr
rh¡ifor:
n
retour
des rive
r¡inc
crrr
la#irarilá
dr
crrctÀrna
itu
PFÞAPTITIôN
DES
FRAIS
DE
EôNÍ-TIôN
FMFNT NII
DFÞICI.ô¡ ÂIPF.
N
Chaque année
la
commune et
celle de
Velet répartissent
les
frais
de
fonctionnement
du périscolaire.
20L8
a
été marqué
par
de
nombreux changements
au
niveau des agents
et
notamment le recrutement
d'un
agent
d'animation. Afin de
pouvoir
établir correctement
les
ratios,
M.
le
Maire
demande
aux
conseillers de
déterminer
le pourcentage de temps
de
présence
qui
sera
attribué
à la
commune
et
par
déduction
celui
qui
sera à
la
charge
de
la
commune
de
Velet pour
cet agent. Après
en
avoir délibéré, le
conseil municipal, au
vu du
nombre d'heures
destinées aux
trajets de
bus scolaire décide
d'évaluer
la
répartition
de
la
manière suivante
: I9To
pour l'école
eL
SL%
pour
le périscolaire.
Le
nouveau poste d'animation crée l'année dernière implique
que l'agent
recruté
soit
présent
lors
de la
restauration
scolaire.
La
commune a
l'obligation de lui
fournir
son
repas
qui
est considéré comme un avantage
en nature. M. le
Maire
propose
d'instaurer une
convention
afin que
l'agent
bénéficie
de cette
condition pendant les
périodes
scolaires
et
périscolaires.
Voté
à
l'unanimité.
SUBVENTIONS
2019
:
M. le Maire
propose aux conseillers de
voter
les
subventions pouvant
être attribuées en
2019,
sous
condition d'avoir
une
demande
et
un bilan financier à l'appui du versement.
Après
en avoir délibéré,
le
conseil municipal valide à
l'unanimité
les
sommes suivantes
:
Anciens
combattants
: 100€
La
récré
: 600€
FC
2 VELS :
3L0€
Mission locale
: 200€
Souvenir
Français
:50€
Adapei
: 100€
Admr:
100€
DÂDTF
NAR¡ATAVEC
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.
Afin
de
faire vivre
davantage la
bibliothèque
et
pouvoir bénéficier
de services plus
réguliers,
les
bénévoles
souhaiteraient
que
la
bibliothèque communale soit rattachée
à la
médiathèque d'Autrey-les-Gray.
Ce
dispositif de
proximité permettrait
ainsi plus d'échanges,
d'ateliers,
de
dynamique autour du livre.
Après en
avoir délibéré,
les
conseillers
autorisent
le
Maire
à
signer
la
convention qui
s'y
rapporte.
QUESTIONS
DIVERSES:
- Boucles
de
la
Saône le 24 mars 2019
- lnauguration
des
sentiers de randonnées le
1"'mai
Le
Maire
t
UIGNOT