Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 07 0159 Acceptation don Lore Valery
Déliberation - 2025 04 0063 Acceptation don portraits Colette Aub
Déliberation - 2024 11 0304 Don Delisle
Déliberation - 2025 11 0259 Del inscription inventaire Musee don
Déliberation - 2025 07 0158 Acceptation Societe des amis du Musee
Déliberation - 2026 01 0017 Del Dons oeuvres Henri Tayan
Déliberation - Acceptation de dons
Déliberation - 2025 04 0057a Acceptation offre concours tennis
Déliberation - D202403034 acceptation don
Déliberation - Acceptation dun don
Déliberation - 2025 11 0282 Acceptation don
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mont-de-Marsan.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11 0282 Acceptation don)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 08/12/2025
Reçu en préfecture le 08/12/2025
Œ Publié le 08/12/2025
= ID : 040-214001927-20251207-251207H2200H1-AR
P Ville de Mont de Mäàrsem
mont de marsan
DECISION DU MAIRE
N° 2025/11-0282
Objet : Acceptation d'un don dd @@900666006008000.
Le Maire de la Ville de Mont de Marsan,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n°2020/05-0090 du 25 mai 2020 du Conseil Municipal, chargeant le Maire des délégations prévues à l'article L.2122-22 du code précité, l'autorisant notamment d'accepter les dons et legs qui ne sont pas grevés ni de conditions ni de charges,
Considérant que ce don est consenti sans condition ni charge,
EXPOSE :
Le musée Despiau-Wlérick a l'opportunité de compléter sa collection avec une paire de deux importantes œuvres peintes d'Henri Tayan donnée par
DECIDE DE :
Article 1- ACCEPTER le don deux œuvres par 0600 © 0009
0000:
> Henri Tayan (1855-1931), Pont du chemin de fer de Luxey à Mont de Marsan, (vers 1895), huile sur toile, H. 135 cm, L. 191 cm > Henri Tayan (1855-1931), Le lac de Gaillères, (vers 1895), huile sur toile, H. 135 cm, L. 191 cm
Article 2 - PRECISER que ce don fait l’objet d'un reçu fiscal (cerfa 2041-RD).
Fait à Mont de Marsan.
Charles DAYOT
Maire de Mont de Marsan
Signé électroniquement par
Charles DAYOT
Le 7 décembre 2025 Envoyé en préfecture le 08/12/2028
Reçu en préfecture le 08/12/2025
Publié le 08/12/2025
ID : 040-214001927-20251207-251207H2200H1-AR
« La présente décision peut, si elle est contestée dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de son affichage ou de sa notification aux intéressés faire l’objet des recours suivants :
- Recours administratif gracieux auprès de Monsieur le Maire,
- Recours contentieux pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau (par courrier ou par la plateforme www.telerecours.fr) ».