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Déliberation - Acceptation de dons
Document publié le Lundi 29 juin 2020 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Acceptation de dons)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
à sé
é
ArbDels JURA
Ville d'Arbois
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Publié le 15/03/2024
ID : 039-213900137-20240311-D 07 24-AU
DECISION 07/24
Tél : 03 84 66 55 55
Mail : mairie@arbois.fr
wWww.arbois.fr
Objet : Acceptation de dons
La Maire de la Ville d'Arbois,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du conseil municipal du 29 juin 2020 délégant à Mme la Maire
l'acceptation des dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions, ni de charges,
DECIDE
D'accepter les dons suivants :
- De Jean-François Nevers, 4 rue du collège 39600 ARBOIS (années 2021-
2023) pour le musée de la vigne et du vin (accord de la commission régionale
d'acquisition) :
Dessin (peinture sur papier) signé en bas à droite E. Nevers représentant 2
vignerons pressant du raisin avec le grand pressoir rouge donné à la Ville par
François Camuset en 2012.
Bois gravé et étiquette du domaine Jean-François Nevers.
Collection de pin's représentant Arbois, des domaines viticoles arboisiens
notamment le domaine Henri Maire...
Et pour les archives :
Documents de la maison Nevers (papier à en-tête, courriers, photographies,
publicités, registre de laissez-passer...)
Etiquettes de vins
Affiches (Vins de jura, fêtes arboisiennes...)
Porte-clé réalisé par le Commandant Grand
Documents relatifs à la Seconde Guerre mondiale (livret de ravitaillement,
bons de réquisitions, sac brodé pour la ration de pain, photographies...) Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Publié le 15/03/2024
ID : 039-213900137-20240311-D 07 24-AU
De Claude Primot 19 Grande Rue 33600 MESNAY (2023) :
Archives de l’escadron de bombardement d'Arbois (photographies, invitations,
cartes de vœux...)
Revue Jet 116
Divers documents Association « Arbois 3.94 » (bulletins d'informations,
assemblées générales...)
De Daniel Primot 262 Chemin du Vieux Four 74370 VILLAZ (2023) :
+ Lettre du bailliage d'Arbois - Amende aux contrevenants des arrêts rendus
par le Parlement de Besançon pour l'extirpation des mauvais plants (requis
depuis 1702).
+ __ Affiche : Exposition universelle de 1900 (Biou)
De Pierre Chevalier 103 Rue de la coupée 71850 Charnay-Les- Macon (2016) :
+ Cartes postales anciennes (Vues d’Arbois)
De Geneviève Mandelot 16 Grande Rue 39800 POLIGNY (2022) :
e _L'Illustration journal universel : le centenaire de Pasteur, 1922
De Uwe van Hasselt Schülinstrasse 16 - 89073 Ulm Germany (2022) :
+ Cartes postales anciennes vues d'Arbois.
De Monique Jouaneton 7A Rue de la Fontaine 21220 Reulle-Vergy (2022) :
+ _ Discours (imprimé) - inauguration du Médaillon du Capitaine Joseph Morel,
défenseur de la place d'Arbois en 1595, 1929
De Roland Maurin 17 Rue St-Simon 69009 LYON (2019) :
+ Copie et transcription de la Bulle d'or signée entre l'Empereur Frédéric
Barberousse et l'archevêque de Lyon Héracle de Montboissier à Arbois (1157)
De FNACA (2022)
+ -documentation des Arboisiens morts en AFN.
+ _ Robert Bas, Jean Chapuis, Michel Nicod
s -Documentation Plaque Espace du 19 mars 1962.
+ _-Travaux des élèves du collège d'Arbois (Le Fort de Vaux, L'Ossuaire de
Douaumont, Le Mémorial, Fleury) Don anonyme (2017)
Vue de la ville d'Arbois : reproduction d'une gravure de 1766, réalisée par Henri
Maire
Arbois, le 11 mars 2024
/\La Maire,
Valérie DEPIERRE
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Publié le 15/03/2024 EM
ID : 039-213900137-20240311-D 07 24-AU