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Compte-Rendu - 2019 04 09 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - 2025 12 09 Liste DEL cm du 09 12 2025
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Vieux-Boucau-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 12 09 Liste DEL cm du 09 12 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Institutions publiques,
N ° DELIB OBJET DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL
25-12-72
Infrastructures - Plan pluriannuel d’investissement voirie 2021-2026 - versement de fonds de concours
communal et communautaire pour les travaux de réaménagement de l’avenue du Junka (phase 3) à Vieux-
Boucau
Approuvé à l'unanimité
25-12-73 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association « le comité d’animation de Vieux-Boucau » - délégation de compétences dans le domaine de l’animation Approuvé à l'unanimité
25-12-74 ONF : état des assiettes des coupes de l’année 2026 Approuvé à l'unanimité
25-12-75
Contribution de MACS à l’Etablissement Public Foncier Local « Landes Foncier » - contribution de la commune à
MACS : convention MACS/communes Approuvé à l'unanimité
25-12-76
Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement dès le 1er janvier
2026 jusqu’à l’adoption du budget principal de la commune Approuvé à l'unanimité
25-12-77
Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement dès le 1er janvier
2026 jusqu’à l’adoption du budget annexe Forêt communale Approuvé à l'unanimité
25-12-78
Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement dès le 1er janvier
2026 jusqu’à l’adoption du budget annexe Logements Sociaux Approuvé à l'unanimité
25-12-79
Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement dès le 1er janvier
2026 jusqu’à l’adoption du budget annexe Relais de Port d’Albret Approuvé à l'unanimité
25-12-80 Subventions aux associations Approuvé à l'unanimité
25-12-81 Règlement intérieur de l’espace jeunes Approuvé à l'unanimité
25-12-82 Instauration d’une prime de lavage des vêtements de travail Approuvé à l'unanimité
25-12-83 Décision modificative n° 3 budget principal Commune 2025 Approuvé à l'unanimité
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DECEMBRE 2025