Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 2025 07 01 signe
Procès Verbal - PV 2023 01 10 signe
Procès Verbal - PV 2025 01 07
Procès Verbal - PV 2025 10 07 signe
Procès Verbal - PV 2025 04 01 signe
Procès Verbal - PV 2023 11 07 signe
Procès Verbal - PV 2024 01 09 signe
Procès Verbal - PV 2022 07 12 signe
Procès Verbal - PV 2023 07 04 signe
Procès Verbal - PV 2025 03 04 signe
Procès Verbal - PV 2025 07 01 signe 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Nances.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2025 07 01 signe 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
1°
juillet
2025
à
20h00
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
premier
juillet
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Nances,
étant
assemblée
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
FAUGE,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:Mesdames,
Messieurs,
Alexandre
FAUGE,
Jean-Paul
PERRIAT,
Marie-France
CURTAUD,
Christian
FAUGES,
Alexis
COLLIOT,
Axelle
ROUSSEL,
Romuald
ROY,
Armelle
BALZER,
Olivier
MAILLARD.
ABSENT(E)
Excusé(e)
:Christophe
SERENO
donne
pouvoir
à Jean-Paul
PERRIAT.
Nathalie
GIOVANNACCI
donne
pouvoir
à Christian
FAUGES.
l'a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
Armelle
BALZER
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
1 - APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
3 JUIN
2025.
Le
compte
rendu
de
la séance
du 3
juin
2025
a été
transmis
à l’ensemble
des
conseillers
municipaux.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal :
APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
3 juin
025.
2
—
DÉLIBÉRATION
:VALIDATION
DU
PROJET
DE
REMPLACEMENT
DES
CONTENEURS
AÉRIENS
PAR
DES
CONTENEURS
SEMI
ENTERRÉS.
DCM20250701 Exposé
de
Monsieur
le
Maire
:
La
CCLA
a fait
le
choix
entre
2023
et
2024
d'arrêter
la
collecte
en
porte
à porte
pour
les
ordures
ménagères
au
profit
du
ramassage
en
tout
collectif
afin
de
pouvoir
optimiser
la
collecte
et
améliorer
le
taux
de
remplissage
des
conteneurs.
En
2023,
dans
l'optique
de
remplacer
à terme
les
conteneurs
aériens
vieillissants,
la
CCLA
a confié
à Alp
Etudes
la
réalisation
d’une
étude
de
faisabilité
pour
l’enfouissement
de
conteneurs
de
type
semi-enterrés.
Cette
étude
s’est
faite
sur
un
ensemble
de
21
points
sur
le
territoire
de
la
CCLA
et
en
concertation
avec
les
différentes
communes.
De
ce
fait
l'étude
n’a
pas
pris
en
compte
d’une
part
les
points
déjà
équipés
de
conteneurs
semi
enterrés
et
d'autre
part
certains
points
qui
resteront
avec
des
conteneurs
de
type
aériens.
Concernant
les
équipements
aériens,
seuls
les
conteneurs
pour
les
ordures
ménagères
seront
changés.
Les
conteneurs
de
tris
sélectif
seront
maintenus.
Le
renouvellement
de
l’ensemble
des
conteneurs
pour
les
OM
permettra
de
basculer
sur
un
nouveau
système
de
contrôle
d'accès
beaucoup
plus
performant
que
l'actuel.
Le
conseil
municipal
est
invité
à confirmer
les
élément
suivants
:
-
Les
emplacements
des
différentes
points
de
collecte
-
Le
type
d'équipement
retenus
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
pris
connaissance
et délibéré
VALIDE
l'emplacement
du
point
de
collecte
: Chef-lieu-Tournalière
VALIDE
la
mise
en
place
de
conteneurs
semi
enterrés
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
pièces
nécessaires
afférentes
à ce
dossier.
VN Y
Présents
9
Exprimés
11
Pour
11
Contre
0
Abstention
0 3 - COMPTE
RENDU
SUR
L'UTILISATION
DES
DÉLÉGATIONS
DU
MAIRE.
Exposé
du
maire :
Afin
de
fluidifier
le travail
de
la collectivité
et d'apporter
des
réponses
rapides
aux
interlocuteurs
de
la mairie,
le
code
général
des
collectivités
prévoit
de
déléguer
un
certain
nombre
de
compétences
au
maire.
Dans
ce
cadre,
le maire
a
pris
des
décisions
en
vertu
de
la délibération
du
26
mai
2020
dont
il rend
compte
au
conseil
municipal. Un
tableau
récapitule
les
décisions
du
maire
depuis
le
3 juin
2025.
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
disposant
que
le
maire
doit
rendre
compte
des
décisions
prises
en
vertu
des
délégations
que
lui
a consenties
le
conseil
municipal
à
chacune
des
réunions
obligatoires
du
conseil
municipal.
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
rendre
compte
des
décisions
prises
par
le maire
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
le conseil
municipal,
Le
conseil
municipal :
PREND
CONNAISSANCE
des
décisions
suivantes
:
Décisions
prises
pour
présentation
en
Conseil
Municipal
du
1°
juillet
2025
N°
et
Nature
de
la
décision
Date
Société/organisme/
Montant
Décision
use
TTC
propriétaire
DEC20250512
27/05/2025
Berger
Levrault
3
699,00
€
Devis
validé
Contrat
Wemagnus
à
Labège
(par
an)
DEC20250601
12/06/2025
Desautel
803,94
€
Devis
validé
Remplacement
extincteurs
+
à
Grenoble
mise
à jour
sécurité
DEC20250602
25/06/2025
:
Compte 61521
DM
1 VIREMENT
DE
CREDITS
-7,93
€
Compte
681
+7,93
€
DEC20250603
27/06/2025
Souberand
peinture
3
806,24
€
Devis
validé
Ponçage
/ Peinture
barrière
et
à
Pont
de
beauvoisin
Isère
main
courante
mairie,
cuisine
extérieure,
transformateur
camping 4-
RETOUR
DU
TRAVAIL
DES
COMMISSIONS
:
Commission
bâtiments
communaux
:
Les
conseillers
municipaux
ont
reçu
par
mail
le projet
et visuel
de
la salle
Bernard
Veuillet
après
travaux.
Quelques
modifications
sont
proposées
et
le
projet
est
validé.
Il est
également
demandé
aux
conseillers
de
choisir
la couleur
de
la
rampe
et
main
courante
de
l’escalier
de
la
mairie
(RAL
7021)
ainsi
que
le transformateur
vers
le camping
de
l’Ambroisière
(comme
l'existant).
L'installation
des
jeux
et
parking
vélo
est terminée.
Les
retours
sont
positifs
sur
les jeux
et
le parking
vélo
déjà
utilisé. Commission
voirie
:
Le
département a
stabilisé
les
accotements
sur
la
RD41.
De
nombreuses
haies
dépassent
sur
la
RD41,
la
visibilité
est
donc
réduite.
Les
propriétaires
concernés
vont
être
contactés.
Commission
au
social
à la CCLA
:
Armelle
BALZER
a participé
au
comité
de
pilotage
jeunesse
le 18/06.
Cette
réunion
a rassemblé
les différents
acteurs
du
social
du
secteur
: l’AEL;
la
CAF,
le
département
de
la
Savoie,
Point
Ecoute,
mission
locale,
la
sauvegarde
de
l'enfance.
Un
état
des
lieux
a
été
fait
notamment
sur
le
Point
Ecoute
mis
en
place
depuis
septembre
2024.
26
rendez-vous
ont
été
pris,
une
majorité
de
jeunes
entre
12
et
15
ans
et
quelques
jeunes
majeurs.
Des
familles
ont
également
été
reçues.
Ces
rendez-vous
ont
permis
d'orienter
les
jeunes
vers
les
structures
adéquates.
5
—
DIVERS :
1
/ Questions
diverses.
Néant. 2
/
Infos :
A / La
fontaine
au
chef-lieu
a été
débouchée
par
l’entreprise
Courtois.
B/
Les
différentes
fêtes
de
juin
(fête
des
parents,
fête
de
la
musique
et fête
du
village)
ont
été
une
réussite.
C/
5 jeunes
saisonniers
ont
postulé
pour
travailler
cet
été
en
juillet
et
août.
Le
premier
jeune
Nanceyard
a
commencé
ce jour.
D/
Suite
à
cette
vague
de
chaleur,
la
liste
des
personnes
vulnérables
sera
parcourue
pour
pouvoir
contacter
les
personnes
seules.
E/
Des
propositions
d'arbres
seront
faites
lors
d’un
prochain
conseil
afin
de
remplacer
le chêne
dans
le
parc
du
presbytère,
et
de
planter
un
nouvel
arbre
vers
les
containers
à
la Tournalière.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h25.
Alexandre
FAUGE,
Maire.
Armelle
BALZER,
Secrétaire
de
séance. \
Mairie
- 1616
route
du
Chef-Lieu
73470
Nances
— Tél
: 04.79.28.73.88
Villes
et Villages
Fleuris
E-mail
: nances.mairie@wanadoo.fr
/ Site
internet
: www.nances.fr
ei tégional
de Chartreuse