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Procès Verbal - PV 2025 10 07
Procès Verbal - PV 2023 07 04 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nances.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 07 04 signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
4 juillet
2023
à
20h00
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
4
juillet,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Nances,
étant
assemblée
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
FAUGE,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Mesdames,
Messieurs,
Alexandre
FAUGE,
Marie-France
CURTAUD,
Jean-Paul
PERRIAT,
Christian
FAUGES,
Christophe
SERENO,
Alexis
COLLIOT,
Axelle
ROUSSEL,
Romuald
ROY,
Armelle
BALZER,
Nathalie
GIOVANNACCI.
ABSENT(E)
Excusé(e)
:Olivier
MAILLARD
donne
pouvoir
à
Romuald
ROY.
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
Axelle
ROUSSEL
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
1 -
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 JUIN
2023.
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
6 juin
2023
a été
transmis
à l’ensemble
des
conseillers
municipaux.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
:
APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
6 juin
2023.
2
-
DÉLIBÉRATION:
AVENANT
A
LA
CONVENTION
DU
CENTRE
SOCIO
CULTUREL
DU
LAC
D’AIGUEBELETTE
(CSAEL)
POUR
MODIFIER
LA
PARTICPATION
FINANCIERE
2023
DE
LA
COMMUNE
A
L'ACCUEIL
DES
ENFANTS
DE
NANCES.
DCM20230701 M.
le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
la
délibération
DCM20230202
du
7
mars
2022
précisant
la
participation
financière
de
la
commune
à hauteur
de
4
€ par
jour
et
par
enfant,
à l’accueil
des
enfants
domiciliés
sur
Nances.
Ilinforme
que,
pour
faire
face
à la
hausse
des
coûts,
l’AEL
sollicite
une
augmentation
de
la
participation
journalière
de
2
€
par
enfant
et
par
jour,
à
compter
du
1°
septembre
2023
et
jusqu’au
31
décembre
2023. Cette
augmentation
de
la
participation
communale
permettrait
de
limiter
la
hausse
des
coûts
pour
les
familles,
en
précisant
que
le
comité
de
concertation
CCLA/AEL,
réuni
le
30
mars
2023,
a
émis
un
avis
favorable
à cette
augmentation.
M.
le
Maire
propose
d'augmenter
la
participation
de
4
€
à
6
€
et
sollicite
l'autorisation
de
signer
l'avenant,
avec
prise
d’effet
au
1°’
septembre
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
>
ACCEPTE
de
verser
une
participation
de
6
€
par
jour
et
par
enfant,
domicilié
sur
la
Commune,
fréquentant
le
CSAEL
organisé
par
le
Centre
Socioculturel
AEL,
à compter
du
1°
septembre
2023.
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
l’avenant
du
6 juin
2023
à la
convention
établie
le
12
janvier
2023.
Présents
10
Exprimés
11
Pour
11
Contre
0
Abstention
0 3 —
DÉLIBÉRATION
:APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
L'APPARTEMENT
AUX
BELLEMINS
POUR
L'ACCUEIL
ESTIVAL
DES
GENDARMES.
DCM20230702 Monsieur
le
Maire
précise
que
les
gendarmes
ont
intégré
l'appartement
aux
Bellemins
depuis
le
24
juin
2023
et
seront
présents
jusqu’au
31
août
2023.
Il
donne
lecture
également
des
diverses
modalités
de
la
convention,
annexée
à
la
présente
délibération,
établie
avec
la
CCLA
concernant
cette
mise
à disposition
(entretien,
montant
loyer...)
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
>
APPROUVE
les
diverses
modalités
de
la
convention
signée
avec
la
CCLA
concernant
la
mise
à disposition
de
l’appartement
aux
Bellemins
pour
l’accueil
des
gendarmes.
Présents
10
Exprimés
11
Pour
11
Contre
0
Abstention
0
4
- COMPTE
RENDU
SUR
L'UTILISATION
DES
DÉLÉGATIONS
DU
MAIRE.
Exposé
du
maire
:
Afin
de
fluidifier
le travail
de
la collectivité
et
d'apporter
des
réponses
rapides
aux
interlocuteurs
de
la
mairie,
le
code
général
des
collectivités
prévoit
de
déléguer
un
certain
nombre
de
compétences
au
maire.
Dans
ce
cadre,
le
maire
a
pris
des
décisions
en
vertu
de
la
délibération
du
26
mai
2020
dont
il
rend
compte
au
conseil
municipal.
Un
tableau
récapitule
les
décisions
du
maire
depuis
le 6 juin
2023.
- Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
disposant
que
le
maire
doit
rendre
compte
des
décisions
prises
en
vertu
des
délégations
que
lui a consenties
le
conseil
municipal
à chacune
des
réunions
obligatoires
du
conseil
municipal.
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
rendre
compte
des
décisions
prises
par
le
maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le conseil
municipal,
Le
conseil
municipal :
PREND
CONNAISSANCE
des
décisions
suivantes
:
Décisions
prises
pour
présentation
en
Conseil
Municipal
du
4 juillet
2023
Nature
de
la
décision
Date
Société/organisme/propriétaire
|Montant
TTC
[Décision
Travaux
patrimoniaux
16/06/2023
|ONF
2
875,71
€
Devis
validé
2023
(infrastructure
et
maintenance) Travaux
patrimoniaux
16/06/2023
ONF
1 219,33
€
Devis
validé
2023
accueil)
Fauchage
RD41
et
routes
|04/07/2023
|Franck
Gallay
à
Novalaise
672,00
€
Devis
validé
communales Vérification
Poteaux
04/07/2023
|Alp
Incendie
à
La
Ravoire
1219,33
€
Devis
validé
Incendie 5 —
RETOUR
DU
TRAVAIL
DES
COMMISSIONS
:
Commission
voirie :
La
commission a
fait
le tour
de
la
commune
en
vue
de
la visite
du
jury
le
18/07
pour
le
label
4
fleurs.
Une
liste
des
travaux
à effectuer
avant
la visite
a été
établie
(désherbage,
coupe
de
haies,
plantations,
arrosage.) Commission
bâtiment
:
Une
réunion
est
prévue
le 25
juillet
à
18h30.
Commission
urbanisme
à
la CCLA
:
Marie-France
Curtaud
revient
sur
sa
dernière
réunion
urbanisme
à
la
CCLA.
Il
a
été
évoqué
la
sécurisation
des
ruines
du
château
de
Montbel
(col
de
la Crusille).
Elle
précise
également
que
concernant
les
biens
vacants
et
sans
maître
de
la
commune,
un
avis
de
la
CCID
est
obligatoire.
Il conviendra
de
réunir
cette
commission
communale
à l'automne.
Commission
au
social
à la CCLA
:
Armelle
Balzer
a
participé
à
un
COPIL
jeunesse
le
07/06.
Plusieurs
acteurs
étaient
présents
: le
département,
la
CAF,
la
sauvegarde
de
l'enfance,
la
Mission
Locale
Jeunes,
l’AEL.
De
nombreux
points
ont
été
évoqués,
notamment
le contrat
territorial
jeunesse
signé
pour
5 ans.
Un
2°"
animateur
jeunesse
va
être
embauché
à
l'AEL.
l'est
précisé
également
que
la
mission
locale
tient
une
permanence
à Novalaise
tous
les
mardis.
La
création
du
nouveau
pôle
social
à Novalaise
permettra
également
l'ouverture
d’un
«
local
» pour
les
jeunes. Commission
culture
à la
CCLA
:
Nathalie
Giovannacci
nous
fait
part
d’un
futur
événement
«
En
avant
le
printemps
» qui
aura
lieu
à au
printemps
2024.
Les
communes
des
3
communautés
de
commune
(Aiguebelette,
Yenne
et
St
Genix)
ont
été
sollicitées
pour
savoir
laquelle
pourrait
accueillir
cet
évènement
(entre
500
et
1000
personnes)
Une
rencontre
avec
le conseil
citoyen
a également
eu
lieu : il
a fait le point
sur
les attentes
des
habitants
du
secteur
au
niveau
culturel.
Il
est
ressorti
de
l'enquête
un
manque
d'activités
hors
période
estivale/touristique,
et
aussi
l'absence
de
lieux
de
regroupement
pour
les jeunes.
Commission
déchets
à la CCLA
:
Alexandre
Fauge
précise
que
les travaux
concernant
la
plateforme
de
déchets
verts
zone
du
Goutier
(à
côté
le
bâtiment
technique
de
la
CCLA)
ont
commencés.
Elle
devrait
être
opérationnelle
courant
septembre. Une
zone
de
réemploi
à
la déchetterie
va
être
créée.
La
collecte
des
ordures
ménagères
pour
les
bacs
individuels
n’aura
plus
lieu
à compter
du
1°
novembre
2023.
Les
personnes
devront
rendre
leur
bac
à
la CCLA
et auront
une
clé
pour
les
bacs
collectifs.
6 —
DIVERS :
1 / Questions
diverses.
Néant. 2 / Infos : A/
Urbanisme
PC
07318423N1002
-
M.
Timothée
: construction
d’un
garage
— route
des
Miqualon
B/
Les
travaux
d'enfouissement
secteur
Gollets/Serraz
ont
commencé.
L'entreprise
VTM
a
demandé
un
emplacement
pour
stocker
les
matériaux. C/
Un
arbre
est
tombé
vers
le
cimetière,
le
propriétaire
de
l'arbre
a
fait
le
nécessaire
pour
dégager
l'accès
qui
était
complètement
bloqué.
Le
cyprès
ainsi
que
le
mur
à
l'entrée
du
cimetière
ont
été
abîmé. D/
Monsieur
le
Maire
et
l’Area
ont
rencontré
un
grapheur
afin
d'établir
un
devis
pour
«
peindre
»
les
8
piliers
du
pont
de
l'autoroute.
Compte
tenu
du
prix
élevé,
Monsieur
le
maire
va
faire
le
point
avec
l'Area. E/
Christian
Fauges
nous
fait
part
d’un
rapport
du
conseil
départemental
concernant
l’adoption
d’un
budget
supplémentaire
de
60M£
sur
10
ans
pour
un
«
Plan
vélo
».
L'avant
pays
savoyard
est
concerné
par
la
création
d’un
nouveau
tronçon
de
voie
verte
entre
le tunnel
du
chat
et Yenne,
le
long
de
la
RD
1504,
mais
également
par
le tracé
voie
verte
Novalaise-Lépin-le-lac.
F/
Repas
des
aînés
2024:
afin
d'organiser
au
mieux
ce
repas
de
fin
d'année,
la
commission
accompagnement
des
aînés
se
réunira
début
septembre
pour faire
le point.
G/
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
recensement
aura
lieu
du
18
janvier
au
17
février
2024.
Nathalie
Giovannacci
se
propose
d’être
le coordonnateur
communal.
Un
agent
recenseur
devra
être
embauché.
H/ Alexis
Colliot
précise
que
les abords
du
réservoir
de
la Côte
ne
sont
pas
entretenus.
La
secrétaire
de
mairie
va
faire
un
mail
au
SIAEP
pour
qu'il
puisse
intervenir
rapidement.
l/
Nancestival
aura
lieu
le
22/07.
Une
réunion
de
préparation
aura
lieu
le
10/07.
Un
retour
sur
la fête
des
parents,
fête
de
la
musique
et fête
du
village
a été
fait.
Ces
manifestations
se
sont
bien
déroulées
et
il y a eu
beaucoup
de
retours
positifs.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h38.
Alexandre
FAUGE,
Maire.
Axelle
ROUSSEL,
Secrétaire
de
séance.
»
œ
7
œ
Mairie
- 1616
route
du
Chef-Lieu
73470
Nances
— Tél
: 04.79.28.73.88
TPE
LT
E-mail
: nances.mairie@wanadoo.fr
/ Site
internet
: www.nances.fr
Parc naturel régional
de Chartreuse
CRE
EUCLTONE
TEINTE
TANT