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Déliberation - liste deliberation CM 20250522
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune d'Amanlis.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation CM 20250522)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 mai 2025
N° Délibération Objet Décision
20250522-01 Finances : Reversement de la Taxe
d’aménagement perçue par la commune sur
l’extension de la tranche 3 de la zone d’activité du
bois de Teillay à Roche aux Fées Communauté
Adopté à
l’unanimité
202500522-02 Marchés publics : avenants marché de travaux –
réhabilitation logement 1 place de l’Eglise
Adopté à
l’unanimité
20250522-03 Mégalis : Convention d’accompagnement à la
cybersécurité
Adopté à
l’unanimité
20250522-04 Ressources Humaines : création d’un emploi non-
permanent suit à un accroissement temporaire
d’activité
Adopté à
l’unanimité
20250522-05 SDE 35 : avenant à la convention d’occupation du
domaine public pour l’installation et l’exploitation
d’une centrale photovoltaïque sur le toit du futur
Pôle Enfance Jeunesse
Adopté à
l’unanimité
20250522-06 SAGE : avis sur la révision du SAGE Vilaine Avis favorable
20250522-07 SDE 35 : rapport annuel 2024 Eclairage public sur
Amanlis
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