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Déliberation - liste deliberation CM 20230525
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune d'Amanlis.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation CM 20230525)
Thèmes du document : Loisirs, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 mai 2023
N° Délibération Objet Décision
20230525-01 Foncier : désaffectation suivie du déclassement du
domaine public de l’ancien centre de loisirs construit
sur les parcelles AB 308 et 273.
Adopté à
l’unanimité
20230525-02 Finances : décision modificative n°1 budget principal Adopté à l’unanimité
20230525-03 Finances : décision modificative n°1 budget Le Relais Adopté à l’unanimité
20230525-04 Ressources Humaines : convention de participation
prévoyance selon la procédure d’appel à la
concurrence organisé par le CDG 35
Adopté à
l’unanimité
20230525-05 Ressources Humaines : Mise en place de l’entretien
professionnel au sein de la commune
Adopté à
l’unanimité
20230525-06 Patrimoine : Exonération de loyers 34 place de
l’accueil
Adopté à
l’unanimité
20230525-07 Associations : Prise en charge des toilettes sèches –
fête de la musique et kermesse de l’école
Adopté à
l’unanimité
20230525-08 Vie municipale : création d’un Copil « Villes et villages
fleuris »
Adopté à
l’unanimité
20230525-09 Finances : tarif exceptionnel location de salle Adopté à l’unanimité