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Compte-Rendu - CR CM 25 MAI 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune d'Ansouis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 25 MAI 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
MAIRIE d'ANSOUIS REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du 25 mai 2020
Compte-rendu 84240
Tél. : 04 90 09 83 79 RE He Xe Fax : 04 90 09 96 12
mairie@ansouis.fr
Etaient présents : de Sabran Pontevès Géraud, Adrian Roselyne, Pons Gilles, Amourdedieu-Ollier Claudine, Cavalier Mickaël, Garcin Mylène, Sola Christian, Allemand Sophie (arrivée à 19h40), Verkin Denis, Schlunke Juliet, Marincola Maria Isabel, Florès Thierry, Clément Martine, Capeau Patrice
Excusés : Christian Gros (pouvoir à Thierry Florès)
Secrétaire : Adrian Roselyne
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer
La séance est déclarée ouverte à 19h20
Le maire sortant, Géraud de Sabran Pontevès, fait l'appel des conseillers municipaux, les déclare installés dans leurs fonctions.
Etant le doyen d'âge, il assure la présidence de la séance.
Le conseil propose comme secrétaire de séance Madame Adrian Roselyne à laquelle il adjoint une secrétaire auxiliaire prise en dehors de ses membres qui assiste aux séances sans participer aux délibérations.
ORDRE DU JOUR :
L Vote du huis clos
Conformément aux dispositions de l'article 10 de l'ordonnance 2020-562 du 13 mai 2020 aux fins de lutter contre la propagation de l'épidémie de covid-19, il est proposé au conseil de se prononcer sur la tenue, à huis clos de la séance du conseil de ce jour.
Décision : Adopté à l'unanimité
IL. Election du maire
Conformément à l'article L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est procédé à l'élection du maire au scrutin secret.
Décision : Monsieur Géraud de Sabran est élu maire avec 14 voix sur 14 présents ou représentés. N'étant pas encore arrivée, Madame Allemand Sophie ne prend pas part au vote.
Monsieur de Sabran Pontevès fait un discours d'accueil aux membres du conseil municipal.
UT. Détermination du nombre d’adjoints
Conformément à l'article L2122-2 du CGCT, le conseil municipal détermine le nombre des adjoints sans que ce nombre puisse excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal.
Pour une commune dont la population est comprise entre 500 et 1499 habitants, le nombre maximum d'adjoints est fixé à 4.
Décision : À l'unanimité, le conseil municipal décide de fixer le nombre des adjoints à 4.
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de France* IV. Election des adjoints
Conformément à l'article L 2122-4, le conseil municipal élit les adjoints parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue.
Une seule liste est présentée comprenant : Madame Adrian Roselyne, Monsieur Pons Gilles, Madame Amourdedieu-Ollier Claudine et Monsieur Cavalier Mickaël.
Décision : La liste représentée par Madame Adrian Roselyne est élue avec 14 voix POUR sur 15 présents ou représentés.
1 bulletin NUL.
F. Lecture de la charte de l’élu
Monsieur le maire donne lecture aux conseillers municipaux de la charte de l'élu local prévue à l'article L 1111-1-1 du CGCT et leur en remet une copie ainsi que du chapitre « Conditions d'exercice des mandats locaux » (articles L 2123-1 à L 2123-35 et R 2123-1 à R 2123-28).
VI. Acceptation de recevoir les convocations par mail
Puis, il est demandé aux conseillers municipaux leur accord pour recevoir les convocations aux réunions du conseil municipal par voie dématérialisée.
Tous donnent leur accord par écrit.
La séance est levée à 21h00 Géraud de Sabran Pontevès Maire d'Ansouis
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