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Arrêté - 2023594 demenagement 82 rue bourdet 1 20.01.2024
Document publié le Samedi 20 janvier 2024 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023594 demenagement 82 rue bourdet 1 20.01.2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE ARRETE N° 2023 - 594
HONFLEUR SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
Déménagement
Rue BOURDET n° 82
19 et 20 Janvier 2024
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, et
L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de Monsieur QUENOUILLE Thierry, afin d'effectuer un déménagement, Rue Bourdet au n° 82, les 19 et 20 Janvier 2024, de 9h00 à 18h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : Le Demandeur est autorisé à effectuer un déménagement, Rue BOURDET au
n° 82, les 19 et 20 JANVIER 2024, de 9H00 à 18H00.
ARTICLE 2 : Le stationnement sera interdit, Rue Bourdet devant les n° 59 et 60, aux dates et horaires cités dans l'Article 1, afin que le Demandeur effectue le déménagement.
ARTICLE 3 : Des panneaux réglementaires avec affichage du présent Arrêté seront posés par le Demandeur. Si besoin de prêt de panneaux, prendre contact avec le Centre Technique Municipal au 02.31.89.17.63 et à récupérer 9 route Emile Renouf à Honfleur. Les panneaux prêtés seront à rapporter aux horaires d'ouverture du site.
ARTICLE 4 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux, du Centre de Secours et de la Police Municipale et à la Société intervenante chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 19 Décembre 2023
Pour le Maire et par délégation,
L’Adijoint à la Circulation
Jérôme HAMEL
MAIRIE DE HONFLEUR - BP80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr