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Arrêté - 2023594 modificatif demenagement 82 rue bourdet 19 20.01.2024
Document publié le Samedi 20 janvier 2024 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023594 modificatif demenagement 82 rue bourdet 19 20.01.2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
be ARRETE N° 2023 — 594 HONFLEUR < 5 Modificatif
SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
Déménagement
Rue BOURDET n° 82
Du Lundi 19 Janvier 2024
Au Samedi 20 Janvier 2024
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, et
L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de Monsieur QUENOUILLE Thierry, afin d’effectuer un déménagement, Rue
Bourdet au n° 82, à partir du Vendredi 19 Janvier 2024, 9h00, jusqu'au Samedi 20 Janvier 2024, 18h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : Le Demandeur est autorisé à effectuer un déménagement, Rue BOURDET au
n° 82, à partir du VENDREDI 19 JANVIER 2024, 9H00, jusqu'au SAMEDI 20 JANVIER 2024, 18H00.
ARTICLE 2 : Le stationnement sera interdit, Rue Bourdet devant les n° 59 et 61, aux dates et
horaires cités dans l’Article 1, afin que le Demandeur effectue le déménagement.
ARTICLE 3 : Des panneaux réglementaires avec affichage du présent Arrêté seront posés par le Demandeur. Si besoin de prêt de panneaux, prendre contact avec le Centre Technique Municipal au 02.31.89.17.63 et à récupérer 9 route Emile Renouf à Honfleur. Les panneaux prêtés seront à rapporter aux horaires d'ouverture du site.
ARTICLE 4 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police,
Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux, du Centre de Secours et de la Police Municipale et à la Société
intervenante chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 4 Janvier 2024
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint à la Circulation
Jérôme HAMEL
T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr