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Déliberation - liste deliberations
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Conseil municipal
Lundi 16 septembre 2024
Liste des délibérations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 juillet 2024
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°1: Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°2 : Approbation de l’Etat d’Assiette des coupes de bois 2025
Reporté au prochain conseil
e Délibération n°3 : Décision modificative n°1
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°4 : Présentation devis aménagement des algécos
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°5 : Présentation devis peinture avancée de la sous-toiture de l’église
Approuvée à l'unanimité
Pour extrait conforme,
Se LE #X Le Maire,
À @Mntoine HUYNH
Publiée le 17/09/2024