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Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Conseil municipal
Lundi 16 décembre 2024
Liste des délibérations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2024
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°1 : Tarifs des secours sur pistes et tarifs évacuations en ambulances saison 2024-2025
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°2 : Tarifs municipaux 2025
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Montcel
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°4 : Modification du PLUI n°2 Grand Lac : classement des pistes de ski et remontées mécaniques NI1
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°5: Création d’un emploi permanent à temps non complet, adjoint animation 2" classe
Abstention : 1 - Sandra FIORESE
e Délibération n°6: Autorisation de demande de subventions pour les travaux de l'isolation de la salle polyvalente
Approuvée à l'unanimité
Pour extrait conforme,
Publiée le 19/12/2024