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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 28 novembre 2022
Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 28 novembre 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Santé, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS (L2121-25 DU CGCT)
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2022
Mr le Maire
Délibération n°2022/4/76 Approbation du PV du 26/9/2022
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2022/4/77 SIVOM – Retrait de la commune de Comines LE CONSEIL,
Par 31 voix pour,
2 abstentions (Mr LEGRAND D, Mr MIMOUN B)
APPROUVE
FINANCES
Délibération n°2022/4/78 MEL – rapport sur la mutualisation et la coopération LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2022/4/79 Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
LE CONSEIL,
Prend acte
Délibération n°2022/4/80 Règlement Budgétaire et Financier
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2022/4/81 Rapport de présentation relatif au CPP
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2022/4/82 Octroi de subvention audit énergétique
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2022/4/83 Octroi de subvention MEL : Eclairage publique Bord de Deûle LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – FONCIER
Délibération n°2022/4/84 Avis du Conseil municipal sur la révision du Plan de Mobilité Métropolitain
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
CAPITAL HUMAIN
Délibération n°2022/4/85 Organisation de l’enquête de recensement de la population, désignation et rémunération d’un coordonnateur, d’une
coordonnateur suppléant et de deux agents recenseurs
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE Délibération n°2022/4/86 Mise à jour du tableau des effectifs
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2022/4/87 Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à des besoins liés à des
accroissements temporaires d’activités
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2022/4/88 Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement
temporaire d’activités (spécialité plomberie)
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2022/4/89 Création de postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n° 2022/4/90 Adhésion de la collectivité à l’offre rénovée de service de prévention et santé au travail du Centre de Gestion du Nord
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
AFFAIRES SOCIALE, EMPLOI, LOGEMENT
Délibération n°2022/4/91 Autorisation préalable de travaux conduisant à la division de locaux et déclaration de mise en location - convention pour la mise en œuvre
des outils préventifs de lutte contre l’habitat indigne Métropole
Européenne de Lille/Ville de Marquette lez Lille – autorisation de
signature.
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2022/4/92 Acceptation par la Ville d’un don grevé d’une condition LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2022/4/93 Convention de partenariat avec l’ADIL pour l’année 2023 LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Divers
Point n°2022/4/94 Décisions du Maire
LE CONSEIL,
Prend acte