Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 16 de
Déliberation - liste des deliberations Conseil Municipal du 25 se
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 27 ma
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 2 mar
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 15 de
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 30 ju
Procès Verbal - projet delib 2023.4.60.1 approbation pv du 26.06.2
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 25 ma
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 25 no
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 28 no
Déliberation - liste des deliberations Conseil Municipal du 26.06.2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations Conseil Municipal du 26.06.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS (L2121-25 DU CGCT)
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2023 A 19 HEURES
Mr le Maire
Délibération n°2023/3/28 Approbation des Procès-Verbaux des Conseils Municipaux du 27/03/2023 et 09/06/2023
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/29 Intégration de la Commune de MARQUETTE LEZ LILLE au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la
Délinquance de LA MADELEINE, LAMBERSART,
LOMPRET et SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/30 Désignation des référents Déontologues des élus - autorisation à signer la convention de prestation afférente mandat 2020-2026
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / FONCIER
Délibération n°2023/3/31 Cession parcelle A4806p rue de Lille
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/32 Désaffectation / déclassement parcelle A4040p1 rue des Martyrs de la Résistance
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/33 Vente parcelle A4040 partie 1 rue des Martyrs de la Résistance LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/34 Vente de la parcelle A2617p rue de la station LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/35 Signature d’un acte notarié - convention de servitude de lignes souterraines avec ENEDIS de 20 000 VOLTS, rue DE
TERDEGHEM section AH 122
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE Délibération n°2023/3/36 Acquisition du parc et d’allées piétonnes issus de l’opération « rives des sens », rue de la briqueterie et rue du bas de l’enfer.
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
CAPITAL HUMAIN
Délibération n°2023/3/37 Mise à jour du tableau des effectifs
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/38 Dotation vestimentaire : mise à jour
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/39 Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des besoins non permanents liés à des accroissements temporaires d’activité
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
FINANCES / ECONOMIE GENERALE ET CONTROLE DE GESTION Délibération n°2023/3/40 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour des travaux d’exhumation et de reprise de concessions funéraires
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/41 Convention d’indemnisation en application de la théorie de l’imprévision pour l’accord-cadre de gestion des activités extra et
périscolaires
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/42 Reprise et constitution d’une nouvelle provision pour le financement du Compte Epargne Temps
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/43 Admission en non-valeur de titres de recettes et créances irrécouvrables
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/44 Compte de Gestion 2022
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE Délibération n°2023/3/45 Compte Administratif 2022 - Approbation
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/46 Bilan de la politique foncière 2022
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/47 Compte administratif - Affectation de résultat 2022 LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/48 Budget supplémentaire 2023
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/49 Modification des ouvertures des autorisations de programmes et des crédits de paiements
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
VIE SCOLAIRE / VIE ASSOCIATIVE / JEUNESSE / SPORTS
Délibération n°2023/3/50 Subvention exceptionnelle au profit de la crèche associative La Farandole
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/51 Subvention exceptionnelle au profit de la crèche associative Les Petits Loups
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/52 Subvention exceptionnelle Carpe Marquettoise LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
DEVELOPPEMENT DURABLE ET TRANSITION ECOLOGIQUE
Délibération n°2023/3/53 Budget participatif 2023 - Validation des projets retenus suite à a votation citoyenne
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE Délibération n°2023/3/54 Montant de redevance occupation du Domaine Public – Service Vélos à Assistance Electrique en semi Floating
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
ATTRACTIVITE DE LA VILLE – CONSERVATOIRE
Délibération n°2023/3/55 Validation du projet d’établissement 2023-2028 du Conservatoire de musique
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/56 Demande de renouvellement du classement du Conservatoire à rayonnement communal
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/57 Tarification d’une buvette temporaire mise en œuvre dans le cadre d’événements municipaux
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2023/3/58 Indemnisation pour préjudice subi
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
DIVERS
Point n°2023/3/59 Décisions du Maire
LE CONSEIL,
Prend acte.