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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 25 novembre 2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 25 novembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS (L2121-25 DU CGCT)
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2024 A 19 HEURES
Mr le Maire
Délibération n°2024/4/78 Approbation du PV du 30 septembre 2024 LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/4/79 Création de l’entente pour la gestion et l’exploitation d’un centre de supervision urbain pluricommunal entre les communes de la Madeleine, Saint-André-lez-Lille, Marquette-lez-Lille et Wambrechies
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
VIE SCOLAIRE – JEUNESSE - PETITE ENFANCE – ASSOCIATIONS
Délibération n°2024/4/80 Subvention exceptionnelle au profit de la crèche associative La Farandole
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n° 2024/4/81 Subvention exceptionnelle au profit de l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique de l’école Saint Joseph
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/4/82 Accords de réciprocité pour les Communes de Saint-André-Lez- Lille, Marcq-en-Baroeul, LA Madeleine, Wambrechies,
Pérenchies, Lambersart et Verlinghem, pour l’année scolaire 2024-2025
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
ACTION SOCIALE
Délibération n°2024/4/83 Convention de partenariat avec l’Association interdépartementale pour l’Information sur le Logement - 2025 LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
CAPITAL HUMAIN
Délibération n°2024/4/84 Délibération portant organisation de l’enquête de recensement de la population, désignation et rémunération d’un
coordonnateur, d’un coordonnateur suppléant et de 2 agents recenseurs
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE Délibération n°2024/4/85 Mise à jour du tableau des effectifs LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
FINANCES
Point n°2024/4/86 Rapport d’Orientation Budgétaire 2025 – Débat LE CONSEIL
Prend acte
Délibération n°2024/4/87 Adhésion au groupement de commandes porté par le SIVOM Alliance Nord-Ouest pour des prestations de transport par bus dans et hors du territoire de la Métropole Européenne de Lille LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/4/88 Convention de partenariat pour l’achat d’équipements nécessaires à l’installation et au fonctionnement du CSU pluricommunal, ainsi qu’à la maintenance, et aux services de prestations intellectuelles de conception, de suivi des travaux et de maintenance
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
Délibération n°2024/4/89 Tarifications et conditions de vente d’objets promotionnels « Ville de Marquette »
LE CONSEIL,
A l’unanimité
APPROUVE
DIVERS
Point n°2024/4/90 Décisions du Maire, conventions, listes des marchés et avenants LE CONSEIL
Prend acte