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Déliberation - dfccd8
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Naucelle.
Lien du pdf (Déliberation - dfccd8)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Dialogue social,
Conseil Municipal de la Commune de Naucelle
Séance du 7 FEVRIER 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le sept février à dix-neuf heures, sur la convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire, conformément à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : ALBRECHT Virginie, CLEMENT Karine, COUDERC Christian, DOULS Ronan, DOUZIECH Olivier, FIRMIN Virginie, LACOMBE Vanessa, LATIEULE Jean-Claude, MAROLLE Brigitte, MAUREL François, SALERES Christian, STODEL Muriel, SUDRES Régine, SUDRES Vincent, TROUCHE Anne
Absent(s) excusé(s) : BOISSONNADE Éric, BRUNET-GAVALDA Marie-Pierre, SARAIS André, Pouvoir(s) : BOISSONNADE Éric à MAROLLE Brigitte, SARAIS André à LACOMBE Vanessa
Madame ALBRECHT Virginie est élue secrétaire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet Vote
20240207 - 01 Convention Gymnastique Adaptée Sénior avec
l’association Générations
Approuvé
20240207 - 02 Concert "Nougaro via Alsina" Quartet Acoustique –
Demande de financement auprès de la Région
Approuvé
20240207 - 03 Plans de financement de projets d’investissement
2024
Approuvé
20240207 - 04 Comptes administratifs et comptes de gestion 2023 Approuvé 20240207 - 05 Zones d’Accélération d’Energies Renouvelables Approuvé 20240207 - 06 Avenant contrat Bourg-centre Occitanie Approuvé 20240207 - 07 Instauration d’une prime pouvoir d’achat
exceptionnelle
Ajourné
20240207 - 08 Modification de la durée hebdomadaire du temps de
travail d'un emploi à temps non complet inférieure à
10% du temps de travail initial
Approuvé
20240207 - 09 Informations des décisions prises par délégation du
Conseil Municipal au Maire
Informé
Mis en ligne le :
09/02/2024