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Déliberation - dfccd8
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Naucelle.
Lien du pdf (Déliberation - dfccd8)
Thèmes du document : Dialogue social, Consommateurs, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal de la Commune de Naucelle
Séance du 18 JUIN 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-huit juin à vingt heures et trente minutes, sur la convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire, conformément à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : ALBRECHT Virginie, CLEMENT Karine, COUDERC Christian, DOULS Ronan, DOUZIECH Olivier, FIRMIN Virginie, LATIEULE Jean-Claude, MAUREL François, SUDRES Régine, SUDRES Vincent, TROUCHE Anne Absent(s), excusé(s) : BOISSONNADE Éric, BRUNET-GAVALDA Marie-Pierre, LACOMBE Vanessa, MAROLLE Brigitte, SALERES Christian, SARAIS André, STODEL Muriel,
Pouvoir(s) : LACOMBE Vanessa à CLEMENT Karine, SALERES Christian à LATIEULE Jean-Claude, SARAIS André à SUDRES Vincent
Madame ALBRECHT Virginie est élue secrétaire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet Vote 20250618-01 Habitat inclusif : attribution marché de travaux Habitat inclusif : réhabilitation d'immeubles et aménagement de logements locatifs
sociaux pour séniors avec local commun
Attribution marché de travaux – Lot 14
Approuvé
20250618-02 Habitat inclusif : attribution marché de travaux Habitat inclusif :
réhabilitation d'immeubles et aménagement de logements locatifs
sociaux pour séniors avec local commun
Convention administrative avec l’EPF d’occupation du domaine privé
emportant autorisation de commencement de travaux
Approuvé
20250618-03 Habitat inclusif : attribution marché de travaux Habitat inclusif :
réhabilitation d'immeubles et aménagement de logements locatifs
sociaux pour séniors avec local commun
Actualisation du plan de financement du projet d’investissement
Approuvé
20250618-04 Cantine scolaire : attribution marché préparation et livraison des repas en liaison chaude
Approuvé
20250618-05 Finances : décision modificative Approuvé
20250618-06 Soutien à l’économie locale : modification du règlement de l’opération
« rénov’actions »
Approuvé
20250618-07 Recrutement d’agents contractuels pour la période estivale - Postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement
saisonnier d’activité
Approuvé
/// Contrat d’assurance des risques statutaires 2026-2029 : marché public
CDG12
Ajourné
20250618-08 Cession de la parcelle C 739 Approuvé
20250618-09 Personnel communal : aménagement d’horaires sans modification du temps de travail des agents du service espaces verts en période
estivale
Approuvé
Mis en ligne le :
19/06/2025