Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dfccd8 ed54d9bd89494b13aa9720ba981f3cca
Déliberation - dfccd8 52c60104980e4fc7b548d274546613da
Déliberation - dfccd8 76df783d3e7e44b8a28785212f7eed43
Déliberation - dfccd8 76df783d3e7e44b8a28785212f7eed43
Déliberation - dfccd8 52c60104980e4fc7b548d274546613da
Procès Verbal - dfccd8 6bda06ac24334cb8a7b0ab154809106d
Procès Verbal - dfccd8 43cf27c399b34cd08f400cfac541a307
Procès Verbal - dfccd8 4f0deaf4dedf4d318c24b3ba000c36f1
Procès Verbal - dfccd8 8e9825984ebf4f86ad151e8dddf55fbf
Procès Verbal - dfccd8 8126f82213bb48f8909920c573e9fa1c
Déliberation - dfccd8
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Naucelle.
Lien du pdf (Déliberation - dfccd8)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Logement,
Conseil Municipal de la Commune de Naucelle
Séance du 22 MAI 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-deux mai à vingt heures trente, sur la convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire, conformément à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : CLEMENT Karine, DOULS Ronan, DOUZIECH Olivier, FIRMIN Virginie, LACOMBE Vanessa, LATIEULE Jean-Claude, MAROLLE Brigitte, MAUREL François, SALERES Christian, SARAIS André, STODEL Muriel, SUDRES Régine, SUDRES Vincent, TROUCHE Anne
Absent(s) excusé(s) : ALBRECHT Virginie, BOISSONNADE Éric, BRUNET-GAVALDA Marie-Pierre, COUDERC Christian Pouvoir(s) : ALBRECHT Virginie à DOULS Ronan, BOISSONNADE Éric à MAROLLE Brigitte, COUDERC Christian à CLEMENT Karine
Madame TROUCHE Anne est élue secrétaire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet Vote
20240522 - 01 Marché de rénovation et réaménagement d’aires de jeux extérieurs
Approuvé
20240522 - 02 Marché de fourniture et livraison de repas en liaison
chaude de l’école publique Jules Ferry 2024-2025
Approuvé
20240522 - 03 Travaux de rénovation intérieure salles et équipement du Centre de Secours
Approuvé
20240522 - 04 Mise en vente de biens immobiliers Approuvé 20240522 - 05 Fonds de concours pour les travaux de voirie 2023 Approuvé 20240522 - 06 Actualisation du plan de financement de travaux
d’investissement
Approuvé
20240522 - 07 Adhésion au groupement de commandes pour
l’élaboration de schémas communaux d’Assainissement
Approuvé
20240522 - 08 SIEDA – Transfert de l’exercice de la compétence IRVE et hybrides rechargeables
Approuvé
20240522 - 09 SIEDA – Adhésion au groupement de commandes pour
l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de
fournitures, de services ou de travaux en matière
d’efficacité énergétique
Approuvé
20240522 – 10 SMICA - Adhésion à la centrale d’achat Approuvé 20240522 – 11 Personnel communal : aménagement d’horaires sans
modification du temps de travail des agents du service
espaces verts en période estivale
Approuvé
20240522 - 12 Informations des décisions prises par délégation du
Conseil Municipal au Maire
Informé
Mis en ligne le :
27/05/2024