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Compte-Rendu - CR+0112+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cassagnes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+0112+)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Démocratie,
MAIRIE DE CASSAGNES
PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/12/2025 – 19H 30
Présents :, CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascale, CRABIER Richard, CRABIER Sylvie, DELONCA Albert, FERRIÉ Jean-Louis, HURTEBIZE Philippe, LAFAGE Fanny
Absents excusés
ALIOUI Jean-Charles
QUATREPOINT Marion
Secrétaire de séance :
La séance est ouverte et Sylvie CRABIER est consacrée secrétaire.
Ordre du jour :
Délibération concernant la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de distribution d'électricité.
Devis de travaux
Travaux de la place
Questions diverses
Délibération concernant la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de distribution d'électricité.
La commune de Cassagnes n’est pas concernée par cette demande car il n’y a pas de voie communautaire impactée sur le territoire du village.
Délibération pour modification de lignes budgétaires
Après constat de besoins spécifiques, il est nécessaire de créer deux nouvelles lignes de compte sur le budget de la commune.
Votes :
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 7
La délibération est adoptée à l’unanimité des présents
Délibération pour devis de travaux
Des travaux d’accessibilité à la fibre sont à réaliser sur une partie de la rue des Corbières.
La société Orange qui a cette charge relève qu’une partie resterait à la charge de la commune,
à savoir la continuité de la tranchée vers les habitants sur le côté droit proche de l’oratoire.
Le devis est établi pour la somme de 3589 euros.
Votes :
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 7
La délibération est adoptée à l’unanimité des présents Travaux de la place
Différents panneaux obligatoires vont être apposés sur le site de travaux.
Des modifications ont été effectuées au niveau des fondations.
Informations et Questions diverses
Evolution de l’ADSL
L’arrêt des commandes d’installation de l’ADSL est prévu pour fin 2026. Progressivement Orange procédera au démantèlement, plus certainement vers 2029. La société Orange proposera alors des solutions alternatives aux maisons non raccordées et éligibles à l’installation de la fibre. Projet d’installation de caméras de surveillance
Le projet concerne l’installation de caméras au parking de La Plane et aux entrées du village. Un premier devis propose les services pour environ 48000 euros HT.
Nous attendons d’autres devis.
Organisation des festivités de Noel
L’employé municipal se chargera de l’installation de décoration. Les membres du Conseil se retrouveront le vendredi 12/12 à 18h pour l’installation de la salle.
Une communication sera adressée aux habitants.
La proposition d’installation d’un marché dans les mêmes lieux et en même temps que l’animation proposée pour le gouter d’accueil du Père Noel est rejetée. La proposition d’une autre organisation (autre lieu et autre date) sera communiquée aux organisateurs.
Vœux du maire
La date n’est pas encore fixée et l’organisation (choix de traiteur) est en cours de réflexion.
Panneau PNR
Ce panneau doit être posé prochainement, en fonction de la charge de travail de l’employé municipal.
Déchetterie verte
Les travaux ayant été réalisés, la déchetterie est à nouveau fonctionnelle. Les habitants peuvent aller chercher du broyat.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée les jours, mois et an susdit à vingt heures et trente-cinq e minutes.
Date du prochain Conseil : Mardi 7 janvier 2026 à 20 h.