Compte-Rendu - crcm 02 05 22

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Compte-Rendu - crcm 02 05 22 Document publié le Lundi 2 mai 2022 par la commune de Chézery-Forens. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 02 05 22)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Démocratie, Ruralité, CHEZERYF ORENS

01410 CHEZERY-FORENS

Tél. 04/50/56/90/31 Email : chezery@chezery.fr Site : www.chezery.fr

. CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU LUNDI 2 MAI 2022

Etaient présents : VUAILLAT Bernard, LECHARTIER Marc-Antoine, MERMILLON Éric, GALOT Cécile, COTTIER Boris, EVRARD Franck, POCHET Eliane, BARRAS Olivier, BLANC Jean-Marc, TOURNIER Frédéric.

Secrétaire de séance : M. Marc-Antoine LECHARTIER

Monsieur le Maire demande à l’assemblée d’ajouter à l’ordre du jour le renouvellement du bail de location de Mme MERMIER Alexandra : accepté à l’unanimité

1- Approbation du compte rendu du 04/04/2022

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité

2- Revue des commissions & syndicats

- Agriculture : Une réunion est programmée le 06 mai 2022 concernant la location des terrains communaux.

- Bois et Forêts : L’Entreprise BERROD va débuter le débardage. L’ONF nous cède des sapins secs pour le broyage.

- CCAS : Le budget a été adopté le 13 avril 2022.

- Communication : La refonte du site internet est en cours

- Culture : Le festival tôt ou t’art aura lieu pour les écoles de Chézery, Lélex et Mijoux le 24 juin 2022.

- SIVOM du Crêt d’eau : une réunion aura lieu le 4 juillet 2022 concernant le projet de piste.

- SIEA : L’amélioration des armoires électriques est à jour.

Les poteaux pour la fibre optique sont en cours d’installation.

- Camping : Une enveloppe de 50 000€ est prévue au Budget pour les investissements. Une demande sera faite à Pays de Gex agglo pour la maitrise d’œuvre concernant la faisabilité de l’agrandissement du chalet des gérants.

- Travaux :

- Traversée du village : Les travaux sont en cours, le planning est respecté. - Elagage : Les travaux d’élagage sont terminés et ont été bien exécutés.

3- Délibérations :

- 2022-16 : Subvention amicale des pompiers

M. le Maire expose au Conseil Municipal cette année le parcours sportif des pompiers a lieu à Chézery-Forens. L’amicale des pompiers demande une participation à la commune pour l’organisation du vin d’honneur. Le conseil après en avoir délibéré attribue une subvention de 500 euros à l’amicale des pompiers.

2022-17 :

M. le Maire expose au Conseil qu’il convient de renouveler le baïl de location de l’appartement de Mme MERMIER Alexandra qui arrive à échéance le 31 mai 2022 Après en avoir délibéré, le conseil décide de renouveler le baïl de location de Mme MERMIER

1Alexandra pour l’appartement sis 228 route de l’ Abbaye de l’école à partir du 01 juin 2022. Dit que le loyer sera de 527.94 € révisable annuellement sur la base de l’indice de référence des loyers, payable mensuellement à terme échu.

Questions diverses

- Organisation de la cérémonie du 8 mai : Rassemblement devant la mairie à 11h, défilé puis vin d’honneur à la salle des fêtes.

- Elections législatives : Les élections se dérouleront les 12 et 19 juin 2022. - Ultra trail 01: Présentation de f’épreuve qui aura lieu le 18 juin 2022 par M. VUAILLAT à la suite d’une réunion avec les organisateurs.

- Résultats enquêtes publiques : Le commissaire enquêteur émet un avis favorable sans réserve à l’aliénation des trois tronçons de trois chemins ruraux dans les hameaux du Grand Essert, de la Charbonnière et de Noirecombe et tels que présentés dans le dossier d’enquête. - Les dossiers concernant les projets 2023 doivent être déposés fin juin pour la DETR et le bonus ruralité, La Commune présentera Le projet concernant la rénovation de la salle des fêtes.

D’autres projets sont évoqués : Aménagements d’un parking à Rosset, Arrêts de bus, embellissement de la fontaine du village …

- Démission de la gérance de l’Epicerie bar du Gralet

Lecture du courrier de M. MERMILLON Charlie concernant sa démission de la gérance de l’épicerie-bar du Gralet. M. MERMILLON quittera ses fonctions Le 31 octobre 2022. Une commission sera mise en place afin de recruter un nouveau gérant. - Demande de M et Mme BORDAS pour la pose d’une caravane et d’un container pour exercer leur activité de Crêpes et Burgers au niveau du parking devant l’école. Le conseil, par 8 voix contres et 2 abstentions, refuse l’installation sur le nouveau parking.

Tour de table :

- M. EVRARD Franck demande des renseignements concernant l’assainissement de Rosset. - M. BLANC Jean-Marc signale un problème d’installation des poteaux fibre optique sur des propriétés, sans autorisations.

- M. COTTIER Boris informe le conseil que la montée historique de Menthières aura lieu les 28 et 29 mai 2022.

Le prochain conseil aura lieu le 13 juin 2022 à 18 h30

Séance levée à 20h00

Le Maire,

Bernard VUAILLAT

Le secrétaire de séance

Marc-Antoine LECHARTIER