Déliberation - crcm 07 11 22

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Déliberation - crcm 07 11 22 Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Chézery-Forens. Lien du pdf (Déliberation - crcm 07 11 22)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Bois et produits du bois, COMMUNE

CHEZERY-FORENS

01410 CHEZERY-FORENS

Tél. 04/50/56/90/31 Email : chezery@chezery.fr Site : www.chezery.fr

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU LUNDI 7 NOVEMBRE 2022

Etaient présents : VUAILLAT Bernard, LECHARTIER Marc-Antoine, MERMILLON Éric, GALOT Cécile, COTTIER Boris, EVRARD Franck, POCHET Eliane, BARRAS Olivier, BLANC Jean-Marc, TOURNIER Frédéric.

Secrétaire de séance : M. Boris COTTTIER

Monsieur le Maire demande à l’assemblée d’ajouter à l’ordre du jour deux délibérations, Frais de secours sur piste SMM), gratuité loyer épicerie bar novembre et décembre 2022 : accepté à l’unanimité

1- Approbation du compte rendu du 10/10/2022

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité

2- Revue des commissions & syndicats

- Bois et Forêts : Le broyage pour la chaufferie bois est terminé.

- CCAS : La préparation des colis de Noël est prévue le 10 décembre 2022. - Communication : La commission du journal doit se réunir afin de valider la nouvelle mise en page

- Incendie : Les bâches incendie de Noirecombe et Forens sont en cours d’installation - Travaux : Les travaux de l’étage de l’épicerie ont débuté.

- SIEA : les travaux pour la fibre orange sont en cours.

- SIVOS : Le prochain conseil d’école aura lieu le 10 novembre 2022. Le problème concernant le manque d’effectif se pose de nouveau pour la prochaine rentrée scolaire.

3- Délibérations :

- 2022-39 : Convention d’adhésion au service commun communautaire en charge de l'application du droit des sols.

Monsieur le maire donne lecture de la convention, après en avoir délibéré le conseil accepte à l’unanimité le renouvellement de la convention telle qu’elle a été présentée.

- 2022-40 : Convention de déneigement hameau de Menthières

M. le Maire présente au Conseil Le projet de convention avec la société la ferme du Velu pour le déneigement des voies communales de Menthières, après en avoir délibéré le conseil accepte à l’unanimité la convention pour une durée de 4 ans.

- 2022-41 : Décision modificative n° 1:

Les postes ci-dessous doivent faire l’objet d’un réajustement de budget en raison de dépassement :

Sécurité incendie : 23'000 €

Aménagement étage :45'000 €

68'000 €Il est proposé la réallocation suivante en compensation :

Taxe additionnelle : -30'000 €

Voirie : -38'000 €

TOTAL -68'000 €

Acceptée à l’unanimité

2022-42 : Donation d’un terrain à la commune par la société Azzola en prévision de l’aménagement d’un parking Acceptée à l’unanimité

2022-43 : Frais de secours sur piste et premier transport sanitaire — Tarifs 2022-2023 Les tarifs sont acceptés à l’unanimité

2022-44 : demande de subvention du Sou des écoles : Une subvention de 200€ est acceptée

2022-45 : Monsieur MERMILLON Eric quitte la séance.

Epicerie-Bar le Gralet : Gratuité des loyers de novembre et décembre

Pour rappel M. MERMILLON Charlie a donné son préavis de cessation d’activité au 31 octobre 2022, l’appel à Candidature afin de reprendre le commerce Epicerie Bar étant infructueux, Monsieur MERMILLON Charlie a accepté de repousser son départ au 31 décembre 2022. Monsieur le Maire propose de faire la gratuité des loyers pour les mois de novembre et décembre 2022. Le Conseil par 6 voix Pour et 3 voix Contre accepte la proposition.

2022-46 : Programme coupe de bois 2023 : Le programme de coupe 2023 prévoit l'abattage de 500 m3 dont une partie sera utilisée pour la chaufferie. Il est proposé de maintenir ce programme correspondant au plans 5 et 6 et d’abandonner les plans 3 et 4 qui feront l’objet d’un report pour les 20 ans à venir. Acceptée à l’unanimité

3- Questions diverses :

- Boris Cottier remercie la municipalité au nom du restaurant la Gentiane pour son aide logistique (prêt de tables et chaises + livraison à Menthières) dans le cadre de l’organisation de la soirée octobre rose le 22 octobre 2022 pour la lutte contre le cancer du sein.

- Olivier Barras demande si l’organisation de la cérémonie du 11 novembre requiert de l’aide

- Marc Antoine Lechartier estime que la durée des illuminations initialement prévue est trop longue compte tenu du contexte d’économie d’énergie. Il propose de réduire la durée des illuminations du 16.12.2022 au 07.01.2023. Cette proposition est acceptée à l’unanimité.

Le prochain conseil aura lieu le 5 décembre 2022 à 18 h30

Séance levée à 19h35

Le Maire,

Bernard VUAILLAT

Le secrétaire de séance

Boris COTTIER