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Procès Verbal - DCM 2022 25 Approbation PV conseil municipal du 24.05.2022
Document publié le Vendredi 7 janvier 2022 par la commune de Puissalicon.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2022 25 Approbation PV conseil municipal du 24.05.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Commune de Puissalicon
Délibération n°2022-25
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24/05/2022
Convocation du 05/08/2022
Séance du 09/08/2022
L’an deux mille vingt-deux, ie neuf août à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni dans la salie de la médiathèque, en séance pubiique, sous ia présidence de Monsieur Michel FARENC, Maire.
Présents : FARENC Michei - FERRE Gérard - LORENTE Marie - BLANCOU Hubert - MATHIEU Marjorie - GAU Rose-Marie - KUTTEN Michel - HERNANDEZ Monique - MISSANA Virginie - VIGOUROUS Jean-Marie - PAGES Cyril - PALOMARES Cathy Absents excusés : TOUZET Christophe (pouvoir à BLANCOU) - CRITG Stéphane - DARDAILLON Marine
Secrétaire de séance : BLANCOU Hubert
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du procès-verbal de la séance du 24 mai 2022 et lui demande de se prononcer.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré.
Approuve à l’unanimité ce document
Ainsi délibéré. Pour copie conforme
Le Maire certifie sous sa responsabiiité ie caractère exécutoire de cet acte et informe que ia présente déiibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Transmis au représentant de l’état le 10/08/2022
Mise en ligne sur le site internet de la Commune le 10/08/2022
Envoyé en préfecture le 10/08/2022
Reçu en préfecture le 10/08/2022
Affiché le
ID:034-213402241-20220810-DCM 2022 25-DE