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Déliberation - Deliberations 120525
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boos.
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Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2025
Publié
le
Reçu
en
orétecture
le
14/08/2025
ARE
SS
ID
:676-217601160-20250505-20025 14-DE
2025-14
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
05
mai
à 20h30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
GRISEL
Bruno,
Etaient
présents
M.GRISEL
Bruno,
Mme
DEMANGEL
Catherine,
M.
BOURRELLIER
Thierry,
Mme
PRIEUR
Brigitte
(ne
prend
pas
part
au
vote),
M.
MONNIER
Jacky,
Mme
PINEL
Annick,
Mme
LION
BOUCHER
Patricia,
M.
BUISSON
Patrick,
Mme
HALAVENT
Sonia,
M.
DALBART
Florian,
Mme
GOODE
Virginie,
M.
CAILLAUD
François,
Mme
REIGNER
Anne-Lise
(ne
prend
pas
part
au
vote),
M.
DELISLE
Grégory,
M.
THUILLIER
Benoît,
M.
ROUX
Bruno,
Mme
NDIAYE
Sophie
Absents
excusés
: M.
LARQUET
Daniel,
Mme
DE
LA
FARE
Claudine,
M.
GRISEL
Valentin,
Mme
JAMELIN
Magali,
M.
CHEVALIER
Raphaël,
M.
RIAND
Arnaud,
Mme
DORÉ
Lise,
M.
GRISEL
Julien,
M.
DURIEZ
Dominique,
Absent
: M.
LENOBLE
Pascal,
Pouvoirs
donnés
conformément
à
l’article
L2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales M.
LARQUET
Daniel
Pouvoir
à
Mme
PRIEUR
Brigitte
Mme
DE
LA
FARE
Claudine
Pouvoir
à
Mme
GOODE
Virginie
M.
GRISEL
Valentin
Pouvoir
à
M.
MONNIER
Jacky
Mme
JAMELIN
Magali
Pouvoir
à
M.
GRISEL
Bruno
M.
RIAND
Arnaud
Pouvoir
à
M.
BOURRELLIER
Thierry
Mme
DORÉ
Lise
Pouvoir
à
M.
DALBART
Florian
M.
GRISEL
Julien
Pouvoir
à
Mme
LION
BOUCHER
Patricia
M.
DURIEZ
Dominique
Pouvoir
à
M.
DELISLE
Grégory
DATE
DE
CONVOCATION
:
28/04/2025
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
_ :
27
PRESENTS
:
15
VOTANTS
:
22
(dont
7
pouvoirs)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
DEMANGEL
Catherine
OBJET
: Subventions
aux
associations
et
au
CCAS
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
budget
primitif
2025,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances
du
jeudi
24
avril
2025, Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/08/2025
RSS
Pubtié
le
NN
ID
:676-217601160-20250505-20025
14-DE
-
décide
d'attribuer
les
subventions
suivantes
pour
l’année
2025 :
NOM
MONTANT
CCAS
25
000.00
€
Coopérative
scolaire
école
primaire
1500.00€
Coopérative
scolaire
école
maternelle
1700.00
€
OCCE
76
RASED
JM
DE
HEREDIA
200.00
€
Collège
Masséot
Abaquesne |
300.00
€
(gymnastique) Association
Boos
Badminton
1000.00
€
Basket
Mesnil
Franqueville
Boos
2500.00
€
(dont
500
€
d’aide
exceptionnelle)
EAPE
Athlétisme
1000.00
€
Football
club
de
Boos
2500.00
€
Boos
Hockey
Club
2000.00
€
{dont
500
€
d’aide
exceptionnelle)
Judo
club
de
Boos
1000.00
€
Club
de
Karaté
de
Boos
500.00€
AS
Pétanque
de
Boos
300.00
€
Boos
Volley
loisirs
200.00
€
Entente
Tennis
du
Plateau
Est
1000.00
€
Groupe
d’animation
de
Boos
200.00
€
La
boésienne
2500.00
€
Association
Floresco
100.00
€
Cyclo
club
Fresne
le
Plan-
Mesnil
Raoul |
150.00
€
Montmain Ecole
des
jeunes
sapeurs-pompiers
500.00
€
School
Boos
7000.00
€
Scouts
et
Guides
de
France-
Plateau
de |
200.00
€
Boos Tel
est
Ton
Plateau
200.00
€
-
Une
subvention
est
également
attribuée
au
Centre
de
formation
d’apprentis
interconsulaire
de
l'Eure
d’un
montant
de
375
€
pour
la
formation
de
5
jeunes
de
la
commune
de
Boos.
Fait
et
délibéré
à
BOOS,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
La
secrétaire
de
séance,
Catherine
DEMANGEL Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2025
Publié
le
Reçu
en
orétecture
le
14/08/2025
ARE
SS
ID
:676-217601160-20250505-20025
15-DE
2025-15
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
05
mai
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
GRISEL
Bruno,
Etaient
présents
M.GRISEL
Bruno,
Mme
DEMANGEL
Catherine,
M.
BOURRELLIER
Thierry,
Mme
PRIEUR
Brigitte,
M.
MONNIER
Jacky,
Mme
PINEL
Annick,
Mme
LION
BOUCHER
Patricia,
M.
BUISSON
Patrick,
Mme
HALAVENT
Sonia,
M.
DALBART
Florian,
Mme
GOODE
Virginie,
M.
CAILLAUD
François,
Mme
REIGNER
Anne-Lise,
M.
DELISLE
Grégory,
M.
THUILLIER
Benoît,
M.
ROUX
Bruno,
Mme
NDIAYE
Sophie
Absents
excusés
:
M.
LARQUET
Daniel,
Mme
DE
LA
FARE
Claudine,
M.
GRISEL
Valentin,
Mme
JAMELIN
Magali,
M.
CHEVALIER
Raphaël,
M.
RIAND
Arnaud,
Mme
DORÉ
Lise,
M.
GRISEL
Julien,
M.
DURIEZ
Dominique,
Absent
: M.
LENOBLE
Pascal,
Pouvoirs
donnés
conformément
à
l’article
L2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales M.
LARQUET
Daniel
Pouvoir
à
Mme
PRIEUR
Brigitte
Mme
DE
LA
FARE
Claudine
Pouvoir
à
Mme
GOODE
Virginie
M.
GRISEL
Valentin
Pouvoir
à
M.
MONNIER
Jacky
Mme
JAMELIN
Magali
Pouvoir
à
M.
GRISEL
Bruno
M.
RIAND
Arnaud
Pouvoir
à
M.
BOURRELLIER
Thierry
Mme
DORÉ
Lise
Pouvoir
à
M.
DALBART
Florian
M.
GRISEL
Julien
Pouvoir
à
Mme
LION
BOUCHER
Patricia
M.
DURIEZ
Dominique
Pouvoir
à
M.
DELISLE
Grégory
DATE
DE
CONVOCATION
:
28/04/2025
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
_ :
27
PRESENTS
:
17
VOTANTS
:
25
(dont
8
pouvoirs)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
DEMANGEL
Catherine
OBJET:
MARCHES
PUBLICS-
RENOVATION
ENERGETIQUE
DE
LA
HALLE
DES
SPORTS
N°1
M.
le
Maïre
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
projet
portant
sur
la
rénovation
énergétique
de
la
halle
des
sports
N°1.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L2122-22
4°, Vu
le
Code
de
la
Commande
publique, Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/08/2025
RSS
Pubtié
le
NN
ID
:676-217601160-20250505-20025
15-DE
Vu
le
procès-verbal
de
la
commission
d'appel
d'offres
du
25
avril
2025,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Le
Conseil
Municipal
décide
:
- d'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
les
marchés
publics
suivants
:
Lot
N°1:
Démolition-
Gros
œuvre-VRD
:
Entreprise
T2C,
473
Rue
des
Manets,
76520
FRANQUEVILLE
ST
PIERRE,
pour
un
montant
de
68
012.72
€
HT
Lot
N°2
:
Charpente-Bois
:
Entreprise
R3S,
32
Rue
du
Chenet,
ZA
Le
Bois
du
Chenet,
91490
MILLY
LA
FORET,
pour
un
montant
de
121
929.14
€
HT
Lot
N°3:
Couverture-
Traitement
des
Façades-
Peinture
:
SAS
MORIN,
290
Rue
Albert
Santos
DUMONT,
Parc
des
activités
du
Long
Buisson,
Guichaïnville-
BP
163-
27001
EVREUX
Cedex
pour
un
montant
de
300
060.80
€
HT
{avec
en
co-traitance
Seine-
Façade).
Lot
N°4
: Menuiseries
extérieures-
Métallerie-
Plâtrerie
:
Menuiserie
Delaunay,
28
Rue
des
Sapins,
76000
ROUEN
pour
un
montant
de
391
492.61
€
HT
Lot
N°5:
Chauffage-
Ventilation-Plomberie
:
Entreprise
Entropia,
340
Avenue
Robert
Hooke,
76800
SAINT
ETIENNE
DU
ROUVRAY
pour
un
montant
de
280
000.00
€
HT
Lot
N°6:
Electricité
: Entreprise
SEDELEC,
6
Place
de
la
Cour
au
Duc,
76160
DARNETAL,
pour
un
montant
de
70
383.65
€
HT
Soit
un
total
de
1
231
878.92
€
HT.
- Dit
que
les
dépenses
sont
inscrites
au
budget
communal
section
d'investissement
(Article
2313-
OP
07)
Fait
et
délibéré
à
BOOS,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Catherine
DEMANGEL
A
Ds Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2025
Reçu
en
gréfecture
le
14/05/2025
Pubtié se
LL
2025-16
176-217801160-20280505-2025
19-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
05
mai
à 20h30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
GRISEL
Bruno,
Etaient
présents
M.GRISEL
Bruno,
Mme
DEMANGEL
Catherine,
M.
BOURRELLIER
Thierry,
Mme
PRIEUR
Brigitte,
M.
MONNIER
Jacky,
Mme
PINEL
Annick,
Mme
LION
BOUCHER
Patricia,
M.
BUISSON
Patrick,
Mme
HALAVENT
Sonia,
M.
DALBART
Florian,
Mme
GOODE
Virginie,
M.
CAILLAUD
François,
Mme
REIGNER
Anne-Lise,
M.
DELISLE
Grégory,
M.
THUILLIER
Benoît,
M.
ROUX
Bruno,
Mme
NDIAYE
Sophie
Absents
excusés
: M.
LARQUET
Daniel,
Mme
DE
LA
FARE
Claudine,
M.
GRISEL
Valentin,
Mme
JAMELIN
Magali,
M.
CHEVALIER
Raphaël,
M.
RIAND
Arnaud,
Mme
DORÉ
Lise,
M.
GRISEL
Julien,
M.
DURIEZ
Dominique,
Absent
: M.
LENOBLE
Pascal,
Pouvoirs
donnés
conformément
à
l’article
L2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales M.
LARQUET
Daniel
Pouvoir
à
Mme
PRIEUR
Brigitte
Mme
DE
LA
FARE
Claudine
Pouvoir
à
Mme
GOODE
Virginie
M.
GRISEL
Valentin
Pouvoir
à
M.
MONNIER
Jacky
Mme
JAMELIN
Magali
Pouvoir
à
M.
GRISEL
Bruno
M.
RIAND
Arnaud
Pouvoir
à
M.
BOURRELLIER
Thierry
Mme
DORÉ
Lise
Pouvoir
à
M.
DALBART
Florian
M.
GRISEL
Julien
Pouvoir
à
Mme
LION
BOUCHER
Patricia
M.
DURIEZ
Dominique
Pouvoir
à
M.
DELISLE
Grégory
DATE
DE
CONVOCATION
:
28/04/2025
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
_
:
27
PRESENTS
:
17
VOTANTS
:
25
(dont
8
pouvoirs)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
DEMANGEL
Catherine
OBJET
: MARCHES
PUBLICS-
Construction
d’une
halle
ouverte
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
construction
d’une
halle
sur
la
place
de
la
salle
polyvalente
pouvant
servir
à
des
manifestations
culturelles
de
plein
air
et
au
marché
;
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L2122-22
4®, Vu
le
Code
de
la
Commande
publique, Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2025
Publié
le
Reçu
en
sréfecture
le
12/08/2025
RE KKK
ID
:676-217601160-20250505-20025
16-DE
Vu
le
procès-verbal
de
la
commission
d’appel
d'offres
du
29/04/2025,
Après
en
avoir
délibéré,
à la
majorité
(Pour
20,
Contre
: O,
Abstentions
: 5)
Le
Conseil
Municipal
décide
:
- d'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
les
marchés
publics
suivants
:
Lot
N°1
: VRD
Gros
œuvre-
:
Entreprise
MBTP,
Avenue
des
4
Ages,
76320
SAINT
PIERRE
LES
ELBEUF
pour
un
montant
de
125
511.80
€
HT
dont
6048.90
€
pour
la
variante
N°1
(béton
désactivé)
qui
est
retenue.
Lot
N°2
: Charpente
Bois-
Bardage
Bois
: Entreprise
GUESNET,
3
Rue
de
Morsan,
27300
BERNAY,
pour
un
montant
de
99
932.10
€
HT
Lot
N°3:
Couverture-Bardage
:
Entreprise
GUESNET
3
Rue
de
Morsan,
27300
BERNAY
pour
un
montant
de
34
598,50
€
HT
Lot
N°4:
Menuiseries
extérieures
acier-
Rideaux
Polycarbonate
:
Entreprise
DESCOURTIS,
Parc
d'activités
La
Fringale,
Rue
de
la
Forêt,
27100
VAL
DE
REUIL
pour
un
montant
de
37
130.00
€
HT
Lot
N°5
: Electricité
Photovoltaïque-
Plomberie
: Entreprise
SEDELEC,
6
Place
de
la
Cour
au
Duc,
76160
DARNETAL,
pour
un
montant
de
91
427.68€
HT
Soit
un
total
de
388
599.58
€
HT.
Le
Conseil
Municipal
autorise
M.
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
du
Département
à hauteur
de
30%.
Fait
et
délibéré
à
BOOS,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire,
Bruno
GRISEL
La
secrétaire
de
séance,
Catherine
DEMANGEL
cal
A Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2085
Reçu
en
orétecture
le
14/08/2025
ARE
ID
:076-217601160-20250505-2025
17-DE
2025-17
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
05
mai
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
GRISEL
Bruno,
Etaient
présents
M.GRISEL
Bruno,
Mme
DEMANGEL
Catherine,
M.
BOURRELLIER
Thierry,
Mme
PRIEUR
Brigitte,
M.
MONNIER
Jacky,
Mme
PINEL
Annick,
Mme
LION
BOUCHER
Patricia,
M.
BUISSON
Patrick,
Mme
HALAVENT
Sonia,
M.
DALBART
Florian,
Mme
GOODE
Virginie,
M.
CAILLAUD
François,
Mme
REIGNER
Anne-Lise,
M.
DELISLE
Grégory,
M.
THUILLIER
Benoît,
M.
ROUX
Bruno,
Mme
NDIAYE
Sophie
Absents
excusés
:
M.
LARQUET
Daniel,
Mme
DE
LA
FARE
Claudine,
M.
GRISEL
Valentin,
Mme
JAMELIN
Magali,
M.
CHEVALIER
Raphaël,
M.
RIAND
Arnaud,
Mme
DORÉ
Lise,
M.
GRISEL
Julien,
M.
DURIEZ
Dominique,
Absent
: M.
LENOBLE
Pascal,
Pouvoirs
donnés
conformément
à
l’article
L2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales M.
LARQUET
Daniel
Pouvoir
à
Mme
PRIEUR
Brigitte
Mme
DE
LA
FARE
Claudine
Pouvoir
à
Mme
GOODE
Virginie
M.
GRISEL
Valentin
Pouvoir
à
M.
MONNIER
Jacky
Mme
JAMELIN
Magali
Pouvoir
à
M.
GRISEL
Bruno
M.
RIAND
Arnaud
Pouvoir
à
M.
BOURRELLIER
Thierry
Mme
DORÉ
Lise
Pouvoir
à
M.
DALBART
Florian
M.
GRISEL
Julien
Pouvoir
à
Mme
LION
BOUCHER
Patricia
M.
DURIEZ
Dominique
Pouvoir
à
M.
DELISLE
Grégory
DATE
DE
CONVOCATION
:
28/04/2025
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
_ :
27
PRESENTS
:
17
VOTANTS
|
25
(dont
8
pouvoirs)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
DEMANGEL
Catherine
OBJET:
RENOUVELLEMENT
DU
DISPOSITIF
LUDISPORTS
POUR
L'ANNÉE
2025/2026 Le
Département
de
la
Seine-Maritime
a
mis
en
place
depuis
plusieurs
années
un
dispositif
en
partenariat
avec
les
Communes,
à
destination
des
enfants
scolarisés
en
école
élémentaire
pour
leur
permettre
la
découverte
d'activités
sportives.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
Commune
organise
quatre
séances
d’une
heure
d'activités
par
semaine
pour
les
CE2
et
sollicite
l’accord
du
Conseil
Municipal
pour
renouveler
ce
dispositif
LUDISPORTS
76. Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Le
conseil
municipal,
Envoyé
er
préfecture
le
12/05/2025
> 2
7
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2025
au
Pubtié le
RS
ID
:676-217601160-20250505-20025
17-DE
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
Convention
de
partenariat
avec
le
Département
de
la
Seine-Maritime
pour
le
renouvellement
du
Dispositif
Ludisports
76
pour
l’année
2025-2026.
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
recruter
un
agent
vacataire
pour
animer
les
séances
Fait
et
délibéré
à
BOOS,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Catherine
DEMANGEL
el
re
Bruno
GRISEL Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2085
Reçu
en
orétecture
le
14/08/2025
ARE
ID
:076-217601160-20250505-2025
18-DE
2025-18
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
05
mai
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
GRISEL
Bruno,
Etaient
présents
M.GRISEL
Bruno,
Mme
DEMANGEL
Catherine,
M.
BOURRELLIER
Thierry,
Mme
PRIEUR
Brigitte,
M.
MONNIER
Jacky,
Mme
PINEL
Annick,
Mme
LION
BOUCHER
Patricia,
M.
BUISSON
Patrick,
Mme
HALAVENT
Sonia,
M.
DALBART
Florian,
Mme
GOODE
Virginie,
M.
CAILLAUD
François,
Mme
REIGNER
Anne-Lise,
M.
DELISLE
Grégory,
M.
THUILLIER
Benoît,
M.
ROUX
Bruno,
Mme
NDIAYE
Sophie
Absents
excusés
: M.
LARQUET
Daniel,
Mme
DE
LA
FARE
Claudine,
M.
GRISEL
Valentin,
Mme
JAMELIN
Magali,
M.
CHEVALIER
Raphaël,
M.
RIAND
Arnaud,
Mme
DORÉ
Lise,
M.
GRISEL
Julien,
M.
DURIEZ
Dominique,
Absent
: M.
LENOBLE
Pascal,
Pouvoirs
donnés
conformément
à
l’article
L2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales M.
LARQUET
Daniel
Pouvoir
à
Mme
PRIEUR
Brigitte
Mme
DE
LA
FARE
Claudine
Pouvoir
à
Mme
GOODE
Virginie
M.
GRISEL
Valentin
Pouvoir
à
M.
MONNIER
Jacky
Mme
JAMELIN
Magali
Pouvoir
à
M.
GRISEL
Bruno
M.
RIAND
Arnaud
Pouvoir
à
M.
BOURRELLIER
Thierry
Mme
DORÉ
Lise
Pouvoir
à
M.
DALBART
Florian
M.
GRISEL
Julien
Pouvoir
à
Mme
LION
BOUCHER
Patricia
M.
DURIEZ
Dominique
Pouvoir
à
M.
DELISLE
Grégory
DATE
DE
CONVOCATION
:
28/04/2025
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
_ :
27
PRESENTS
:
17
VOTANTS
:
25
(dont
8
pouvoirs)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Mme
DEMANGEL
Catherine
OBJET:_
FINANCES-
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
TRANSPORTS-
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
ENFANTS
M.
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
les
élus
du
Conseil
Municipal
des
enfants
(CME)
ont
été
invités
par
Mme
la
Députée
Annie
VIDAL
à visiter
l’assemblée
nationale.
Cette
visite
est
programmée
le
14
mai
2025.
Afin
de
diminuer
les
coûts
des
transports,
la
visite
se
fera
conjointement
avec
les
conseils
municipaux
des
enfants
de
Belbeuf
et
La
Neuville
Chant
d’Oisel.
Le
coût
du
transport
s'élève
à
1202.00
€
TTC. Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2025 À
2
Reçu
en
gréfecture
le
14/05/2025
RSS
Pubtié
le
NN
M.
le
Maire
propose
donc
de
répartir
cette
somme
entre
les
3
communes
et
sollicite
l'autorisation
du
Conseil
Municipal.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
le
devis
des
Cars
Périers
d’un
montant
de
1202.00
€
TTC,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Autorise
M.
le
Maire
:
- à
émettre
un
titre
de
400
€
pour
la
contribution
de
la
ville
de
Belbeuf
aux
frais
de
transports
du
Conseil
Municipal
des
enfants
à
destination
de
l’assemblée
nationale
-
à
émettre
un
titre
de
400
€
pour
la
contribution
de
la
ville
de
la
Neuville
Chant
d’Oisel
aux
frais
de
transports
du
Conseil
Municipal
des
enfants
à
destination
de
l'assemblée
nationale
Fait
et
délibéré
à
BOOS,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire,
Bruno
GRISEL
La
secrétaire
de
séance,
Catherine
DEMANGEL
mer Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/08/2025
RSS
Pubtié
le
NN
ID
:676-217601160-20250505-2025
19-DE
2025-19
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
05
mai
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
GRISEL
Bruno,
Etaient
présents
:
M.GRISEL
Bruno,
Mme
DEMANGEL
Catherine,
M.
BOURRELLIER
Thierry,
Mme
PRIEUR
Brigitte,
M.
MONNIER
Jacky,
Mme
PINEL
Annick,
Mme
LION
BOUCHER
Patricia,
M.
BUISSON
Patrick,
Mme
HALAVENT
Sonia,
M.
DALBART
Florian,
Mme
GOODE
Virginie,
M.
CAILLAUD
François,
Mme
REIGNER
Anne-Lise,
M.
DELISLE
Grégory,
M.
THUILLIER
Benoît,
M.
ROUX
Bruno,
Mme
NDIAYE
Sophie
Absents
excusés
: M.
LARQUET
Daniel,
Mme
DE
LA
FARE
Claudine,
M.
GRISEL
Valentin,
Mme
JAMELIN
Magali,
M.
CHEVALIER
Raphaël,
M.
RIAND
Arnaud,
Mme
DORÉ
Lise,
M.
GRISEL
Julien,
M.
DURIEZ
Dominique,
Absent
: M.
LENOBLE
Pascal,
Pouvoirs
donnés
conformément
à
l’article
L2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales M.
LARQUET
Daniel
Pouvoir
à
Mme
PRIEUR
Brigitte
Mme
DE
LA
FARE
Claudine
Pouvoir
à
Mme
GOODE
Virginie
M.
GRISEL
Valentin
Pouvoir
à
M.
MONNIER
Jacky
Mme
JAMELIN
Magali
Pouvoir
à
M.
GRISEL
Bruno
M.
RIAND
Arnaud
Pouvoir
à
M.
BOURRELLIER
Thierry
Mme
DORÉ
Lise
Pouvoir
à
M.
DALBART
Florian
M.
GRISEL
Julien
Pouvoir
à
Mme
LION
BOUCHER
Patricia
M.
DURIEZ
Dominique
Pouvoir
à
M.
DELISLE
Grégory
DATE
DE
CONVOCATION
:
28/04/2025
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
:
17
VOTANTS
:
25
(dont
8
pouvoirs)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
DEMANGEL
Catherine
OBJET
: : DECISIONS
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
en
vertu
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Décision
N°2025-01
:
Acceptation
de
l'indemnisation
de
l’assureur
GROUPAMA
CENTRE
MANCHE,
30
Rue
Paul
Ligneul,
72043
LE
MANS
CEDEX
9,
pour
les
dommages
liés
à
des
bris
de
vitres
sur
l’école
maternelle
pour
un
montant
de
1320.84<€. Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2025
au
Pubtié le
RS
ID : 676-217601160-20250808-2025 19-DE
Décision
N°2025-02
:
Signature
d’un
marché
pour
la
plantation
d’arbres
pour
un
montant
de
10
707.50
€
avec
la
société
REALIVERT,
ZAE
La
Maladrerie,
27380
Bourg
Beaudouin
Décision
N°2025-03
:
Signature
d’un
marché
pour
la
fourniture
d’une
tente
plein
air
pour
un
montant
de
6
352.08
€
HT
avec
la
société
F.A.P
Collectivités-26
Allée
Migelane-
ZA
les
Pins
Verts-
33
650
SAUCATS,
Décision
N°2025-04
: Signature
d’un
marché
pour
la
Réfection
du
sol
de
la
salle
du
centre
socio-culturel
pour
un
montant
de
7
195.00
€
HT
avec
la
société
MERCIER,
432
Rue
du
Bois
d’'Ennebourg,
76520
BOOS
Décision
N°2025-05
: Signature
d’un
marché
pour
la
reprise
du
pignon
en
briques
et
silex
du
centre
socio-culturel
pour
un
montant
de
5
399
€
HT
avec
la
société
MERCIER,
432
Rue
du
Bois
d’'Ennebourg,
76520
BOOS
Décision
N°2025-06
: Signature
d’un
marché
pour
la
fourniture
et
pose
d’un
jeu
extérieur
pour
un
montant
de
2087.45
€
HT
avec
la
société
Environnement
service,
2600
Route
de
Neufchâtel,
76230
QUINCAMPOIX
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ces
décisions
Fait
et
délibéré
à
BOOS,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire,
Bruno
GRISE
La
secrétaire
de
séance,
Catherine
DEMANGEL
y
Er qd 2