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Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 15.11.2023 1)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sport,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
KA AK
Le conseil municipal, légalement convoqué le 9 novembre 2023,
_ SE REUNIRA A L'HÔTEL DE VILLE
2, place Galignani à Corbeil-Essonnes (91100)
MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023
À 18 H 00
La séance est publique et transmise sur le site internet de la ville
- https://www.corbeil-essonnes.fr/ ainsi que sur le compte Facebook
https://www.facebook.com/CorbeilEssonnes.
ORDRE DU JOUR
1.1
1.2
1.3
1.4
1.5
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AUX DEROGATIONS A LA REGLE
DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DETAIL EN 2024
RECENSEMENT ANNUEL DE LA POPULATION 2024 - INDEMNITE AUX
AGENTS RECENSEURS
APPROBATION DE L’'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION-CADRE
PLURIANNUELLE « ACTION CŒUR DE VILLE - OPERATION DE
REVITALISATION DU TERRITOIRE » DE CORBEIL-ESSONNES
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL -—
MODALITES DE DEPOT ET DE TRAITEMENT DES MOTIONS OÙ VŒUX
INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE
DES DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES 4. FINANCES
4.1
4.2
BUDGET VILLE 2023 - DECISION MODIFICATIVE N°1
DEMANDE DE SUBVENTION ET VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT
DANS LE CADRE DE L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET REGIONAL
« RECONQUERIR LES FRICHES FRANCILIENNES »
5. URBANISME-HABITAT
SOUTIEN A LA CREATION D'UN RESEAU DE CHALEUR ET DE FROID SUR
LE TERRITOIRE DE CORBEIL-ESSONNES PAR LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE-SENART
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE
CONCERNANT LES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA HALLE DU COMTE-
ENVIRONNEMENT
5.1
6. TRAVAUX |
6.1
HAYMON
7. PERSONNEL |
7.1 PRIME 2023 POUR CERTAINS PERSONNELS COMMUNAUX SE TROUVANT
EN DEHORS DU CHAMP D'APPLICATION DU RIFSEEP
8. AFFAIRES SCOLAIRES —
ENFANCE ET PETITE ENFANCE
8.1
8.2
8.3
RAPPORT D’ACTIVITE 2021-2022 DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC
RELATIF A LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE DE LA
COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023-2024 ENTRE LA
COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET L’INSPECTION ACADEMIQUE DE
L’'ESSONNE POUR L'ORGANISATION D’ATELIERS DE DECOUVERTE
INSTRUMENTALE
APPROBATION DE CONVENTIONS 2023-2024 ENTRE LA COMMUNE DE
CORBEIL-ESSONNES, L’INSPECTION ACADEMIQUE DE L’ESSONNE ET LES
PARTENAIRES DES PROJETS EDUCATIFS, POUR LA MISE EN ŒUVRE
D’ACTIONS EDUCATIVES DESTINEES AUX ELEVES DES ECOLES
PRIMAIRES DE CORBEIL-ESSONNES
| 10. SOCIAL - SANTE - LOGEMENT |
10.1 APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L'AGENCE REGIONALE DE
SANTE D’ILE-DE-FRANCE RELATIVE A LA REDUCTION DES INEGALITES
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FAVORABLES A LA SANTE DANS LES TERRITOIRES « TERRE DE JEUX 2024 »
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ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 14. ASSOCIATIONS |
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ASSOCIATIONS LES RESTAURANTS DU CŒUR (RELAIS DU CŒUR DE
L’ESSONNE), SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS ET LES MAINS DE L’ESPOIR
FRANÇAIS
142 MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D'UN BUREAU AU SEIN DU LOCAL
MUNICIPAL SITUE 1, RUE PIERRE-SEMARD A CORBEIL-ESSONNES AU
PROFIT DE L'ASSOCIATION CONSEIL CITOYEN DE CORBEIL-ESSONNES
| QUESTIONS DIVERSES |
Bruno PIRIOU
MAIRE