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Conseil Municipal - AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 6
Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 06.03.2024
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 06.03.2024)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Sécurité sociale,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal, légalement convoqué le 29 février 2024,
SE REUNIRA A L’HÔTEL DE VILLE
2, place Galignani à Corbeïil-Essonnes (91100)
MERCREDI 6 MARS 2024
La séance est publique et transmise sur le site internet de la ville
https://www.corbeil-essonnes.fr/ ainsi que sur le compte Facebook
https://www.facebook.com/CorbeilEssonnes.
ORDRE DU JOUR
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1
1.2
1.5
1.4
L5
MODIFICATION DES TARIFS DES CONCESSIONS, TAXES, VENTES DE
MONUMENTS ET CAVEAUX DANS LES CIMETIERES DE CORBEIL-
ESSONNES
RAPPORT 2023 SUR LA SITUATION DE LA COMMUNE DE CORBEIL-
ESSONNES EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
RAPPORT 2023 RELATIF A LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE
LES FEMMES ET LES HOMMES SUR LE TERRITOIRE DE CORBEIL-
ESSONNES
INFORMATION RELATIVE A L'ETAT DES INDEMNITES PERÇUES EN 2023
PAR LES ELUS MUNICIPAUX EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2123-24-1-1 DU
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE
DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES 4. FINANCES
4.1
4.2
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC D’ACQUISITION DE MOBILIERS DE
BUREAU ET D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES POUR LES BESOINS DE LA
COMMUNE ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CORBEIL-
ESSONNES
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT
5.1 BILAN ANNUEL DES OPERATIONS IMMOBILIERES - ACQUISITIONS ET
CESSIONS DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES POUR L’ANNEE 2023
5.2 APPROBATION DE LA CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL
SITUE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION AM N° 254 SISE 38, RUE
CHAMPLOUIS A CORBEIL-ESSONNES
5.3 BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DES PROPOSITIONS DE ZONES
D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
6. TRAVAUX
6.1 PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL DE REPARTITION DES COUTS
D’EVACUATION, DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS
SITUES RUE EMILE-ZOLA A CORBEIL-ESSONNES AVEC LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE-SENART
7. PERSONNEL
7.1
7.2
123
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE L’AGREMENT DE SERVICE
CIVIQUE AUPRES DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU
TRAVAIL ET DES SOLIDARITES DE L’ESSONNE POUR LA COMMUNE DE
CORBEIL-ESSONNES
8. AFFAIRES SCOLAIRES - ENFANCE ET PETITE ENFANCE
8.1
8.2
8.3
FIXATION DU MONTANT DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES
PRIMAIRES DEMANDES AUX COMMUNES DE RESIDENCE POUR LES
ELEVES EXTERIEURS ETANT SCOLARISES DANS LES ECOLES PRIMAIRES
DE CORBEIL-ESSONNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
CONTRIBUTION FORFAITAIRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT D'UNE
CLASSE DU GROUPE SCOLAIRE EXCELLENCE
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR SPECIFIQUE DE
L’EQUIPEMENT DE VILLEDEDON POUR L'ORGANISATION DE SORTIES
SCOLAIRES AVEC ET SANS NUITEE 10. SOCIAL — SANTE — LOGEMENT
10.4 APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE L'ESPACE
CHARLOTTE-ANSART ET DE LA CHARTE DU BENEVOLAT ET
D’ENGAGEMENT
12.1 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023-2024 ENTRE LA
COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET L’'INSPECTION ACADEMIQUE DE
L’ESSONNE POUR LES INTERVENTIONS EN EDUCATION ARTISTIQUE ET
CULTURELLE
13.JEUNESSE
13.1 APPROBATION DU LANCEMENT D'UN PROJET DE PREFIGURATION DE LA
MAISON DE QUARTIER LA PENICHE EN VUE DE L'OBTENTION DE
L'AGREMENT CENTRE SOCIAL AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS
FAMILIALES DE L’ESSONNE
14. ASSOCIATIONS
1414 MISE A DISPOSITION MUTUALISEE D’UN LOCAL MUNICIPAL SITUE 1, RUE
PIERRE-SEMARD A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION
POUR LE DON DU SANG BENEVOLE A CORBEIL-ESSONNES ENVIRONS ET
DE L'ASSOCIATION SECOURS CATHOLIQUE
QUESTIONS DIVERSES |
Bruno PIRIOU