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Procès Verbal - 28 mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Préserville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 28 mai)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Préserville.
COMMUNE
DE
PRESERVILLE
PROCES-VERBAL
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
28
MAI
2020
à
19
HEURES
NOMBRE DE
CONSEILLERS
En
exercice:
15
Présents:
15
Votants
: 15
Absents
: 0
Exclus
: 0
Date
de
la
convocation
:
18
Mai
2020
L’an
deux
mil
vingt,
le 28
Mai
à
19
H
00,
en
application
du
III
de
l’article
19
de
la loi N°
2020-290
du
23
Mars
2020
et
des
articles
L
2121-7
et L
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(C.G.C.T)
s’est
réuni
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Préserville.
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
M.M
Sylvie
BACOU,
Guy
BARTHERE,
Mireille
BENETTI,
Gérard
BOYER,
Martial
CALAMOTE,
Damien
LABAUME,
François
LAYNET,
Sylvie
LUCCHETTI,
Pierre
LUX,
Roland
MORICHON,
Daniel
PELISSE,
Samantha
PERRY-PELISSIER,
Evelyne
PETIT,
Léticia
SEBASTIAN-RAMOS,
Gilbert
SPIELMANN.
Absents
: néant
ORDRE
DU
JOUR
:
1°)
- Election
du
Maire,
29)
— Election
des
Adjoints
La
séance
est
ouverte
à
19
H
02
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
de
PERIGNON,
Maire,
qui
a déclaré
les
membres
du Conseil
Municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
Madame
Samantha
PERRY-PELISSIER
a été
désignée
en
qualité
de
Secrétaire.
Avant
de
laisser
la présidence
de
la
séance
au
plus
âgé
des
membres
présents,
Monsieur
Patrick
de
PERIGNON
fait un
discours
:
Mesdames,
Messieurs
les
conseillers,
Préservilloises,
Préservillois,
En
tant
que
maire
« sortant
», j'ai
le devoir
d'ouvrir
cette
séance
de
conseil
municipal.
Avant
de
donner
la présidence
au
doyen
d'âge
et
avant
de
me
retirer,
je
voudrais
exprimer
quelques
idées
et
réalités. Vous
n'êtes pas
sans
savoir
que
ma
présence
ce jour,
si éloigné
du
15
mars,
est
une
conséquence
imposée,
liée
à
la
crise
sanitaire
majeure
que
nous
traversons.
Les
électeurs
se
sont
exprimés
et
ont
choisi
une
nouvelle
équipe,
j'en
prends
acte.
Ce
n'est
pas
le jour
de
commenter
cette élection
…
Tout
d’abord,
je
tiens
à remercier
toutes
celles
et
ceux
(électeurs
et
élus)
qui
ont
cru
en
la
vision
et
la
gestion
atypique
que je
leur proposais
au
début
de
mon
engagement
en
2001.
Aujourd'hui,
force
est
de
constater
que
le chemin
emprunté
était
le meilleur.
En
2001,
tout
était à construire
sur
notre
commune.
L'état
des
lieux
était
assez
simple
: pas
de
budgets,
pas
de
trésorerie,
pas
d'endettement,
pas
de patrimoine,
pas
d'équipements
et surtout pas
de
visions
ni de prospectives.
1 Aujourd'hui,
je
vous
laisse
de
bons
atouts
pour
continuer
le
développement
de
notre
village.
L'endettement
est
largement
«
couvert
» par
un patrimoine
communal
conséquent,
les
gros
équipements
sont
réalisés,
les
services
mis
en place
et les finances
sont
largement
confortées.
Tout
a
été
réalisé
et réfléchi,
en
conciliant
le
« nécessaire
»
voire
le
« souhaitable
»,
en
adéquation
avec
les
moyens
sans
oublier
le
« qualitatif »
et
le
« beau
» si
importants
à
un
dépassement
du
quotidien,
de
l'habitude,
de la routine. Etant
élus
vous pouvez
« surfer
» sur
l’acquis,
cela
serait facile
mais
largement
insuffisant pour
maintenir
le cap
et se projeter positivement
sur
l'avenir.
Je
vous
souhaite
d'être
animés,
comme
je
l'ai
toujours
été,
par
l'impérieuse
nécessité
d'oublier
en permanence
l'intérêt
particulier
au
profit
de
l'intérêt
général,
d'être
passionnés
et
visionnaires
en
toutes
circonstances,
d'avoir
la force
de
dire
non
quand
l'intérêt
de
la
commune
est
en jeu
et d'avoir
le
courage
de
rester
libres par
rapport
aux
structures
qui
nous
entourent.
Après
tant
d'années
d'engagement
total,
au
détriment
de
ma famille
notamment,
je
quitte
cette fonction
de
Maire
avec
regrets
mais
aussi
avec
une
certaine fierté
quand je
constate
la
métamorphose
réalisée
depuis
2001
sur
Préserville. Je
souhaite
maintenant
remercier
publiquement
J-Claude
BOUISSOU
ainsi
que
Bruno
de
SAINT
DENIS
pour
leur
soutien
et leur fidélité
à notre
commune,
l'ensemble
du personnel
ainsi
que
tous
les
bénévoles
qui
ont
œuvré
avec professionnalisme
et dévouement.
J’ai
une
attention
toute
particulière
pour
Laurence
et
Magalie
qui,
chacune
avec
son
style,
ont
toujours
été
à
mes
côtés
dans
des
échanges
et une
ambiance
certes
de
travail
maïs
aussi
de
convivialité
La page
est tournée.
Je
laïsse
maintenant
la présidence
de
ce
conseil
au
doyen
d'âge.
Bonsoir
Mesdames,
Bonsoir
Messieurs
Monsieur
de PERIGNON
quitte
la séance.
KR
OX
Monsieur
Gérard
BOYER,
doyen,
a pris
la présidence
de
l’assemblée
(art
L
2122-8
du
C.G.C.T),.
Il a procédé
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a constaté
quinze
conseillers
présents,
la
condition
de
quorum
est
donc
remplie. Il
a
ensuite
invité
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
CGCT,
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du conseil
municipal.
Deux
assesseurs
ont
été
nommés
: Madame
Sylvie
BACOU
et Monsieur
Pierre
LUX.
Monsieur
Gérard
BOYER
demande
qui
est
candidat
à la fonction
de
Maire
: Madame
BENETTI
est candidate,
Chaque
conseiller
municipal
à
l’appel
de
son
nom
s’est
rapproché
de
la
table
de
vote
pour
prendre
part
à
Pélection
du maire
et des
adjoints.
1-
Sujets
soumis
à délibération
2020/1
: ELECTION
DU
MAIRE
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L
2122-4
et les
articles
L
2122-7,
Considérant
que
le
Maire
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
Pélection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
Le plus
âgé
est
déclaré
élu
:
Le
dépouillement
du vote
a donné
les résultats
ci-dessous
Premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
votants
15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
0
Nombre
de
suffrages
blancs
Nombre
de suffrages
exprimés
15
Majorité
absolue Madame
Mireille
BENETTI
: 15
voix
(quinze).
Madame
Mireille
BENETTI a
été
proclamée
Maire
et a immédiatement
été
installée.
Madame
BENETTI,
Maire,
reprend
la présidence
de
la séance
et remercie
les
élus
pour
leur
confiance.
Elle
invite
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l’élection
des
Adjoints
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les membres
du
Conseil
Municipal.
2020/2
:
ELECTION
DES
ADJOINTS
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L'2122-7
et les
articles
L
2122-7-1,
Considérant
que
les
Adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu :
Après
un
appel
de
candidature,
il est procédé
au
vote.
ELECTION
DU
PREMIER
ADJOINT
:
Premier
tour
du
scrutin
Madame
Mireille
BENETTI
demande
qui
est
candidat
à
la
fonction
de
premier
Adjoint
: Monsieur
Roland
MORICHON
est
candidat. Nombre
de
votants
15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
0
Nombre
de
suffrages
blancs
0
Nombre
de suffrages
exprimés
15
Majorité
absolue
8
Ont
obtenu
:
Monsieur
Roland
MORICHON,
15
voix
(quinze)
Monsieur
Roland
MORICHON
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
premier
Adjoint
et
a
été
installé, ELECTION
DU
DEUXIEME
ADJOINT
:
Premier
tour
du
scrutin
Madame
Mireille
BENETTI
demande
qui
est
candidat
à
la
fonction
de
deuxième
adjoint
: Madame
Evelyne
PETIT
est
candidate.
Nombre
de
votants
15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
0
Nombre
de
suffrages
blancs
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
15
Majorité
absolue
8
Ont
obtenu
:
Madame
Evelyne
PETIT,
15
voix
(quinze),
Madame
Evelyne
PETIT
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été proclamée
deuxième
Adjoint
et a été
installée.
ELECTION
DU
TROISIEME
ADJOINT
:
Premier
tour
du
scrutin
Madame
Mireille
BENETTI
demande
qui
est
candidat
à
la
fonction
de
troisième
Adjoint
: Monsieur
Daniel
PELISSE
est
candidat. Nombre
de
votants
15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
0
Nombre
de suffrages
blancs
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
15
Majorité
absolue
8
Ont
obtenu
:
Monsieur
Daniel
PELISSE,
15
voix
(quinze).
Monsieur
Daniel
PELISSE
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamé
troisième
Adjoint
et a été
installé.
ELECTION
DU
QUATRIEME
ADJOINT
:
Premier
tour
du
scrutin
‘
Madame
Mireille
BENETTI
demande
qui
est
candidat
à
la
fonction
de
quatrième
Adjoint
: Monsieur
Guy
BARTHERE
est
candidat, Nombre
de
votants
15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
0
Norbre
de
suffrages
blancs
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
15
Majorité
absolue
Ont
obtenu
:
Monsieur
Guy
BARTHERE,
15
voix
(quinze).
Monsieur
Guy
BARTHERE
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été proclamé
quatrième
Adjoint
et a été
installé.
Madame
la Maire
présente
oralement
la charte
de
l’élu
local
à l’ensemble
des
élus
:
1 — L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et intégrité,
2 — Dans
l’exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
poursuit
le seul
intérêt
général,
à l’exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui
soit personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier,
3
-
L’élu
local
veille
à prévenir
ou
à faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d’intérêts.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à l’organe
délibérant
dont
il est membre,
l’élu
local
s’engage
à les
faire
connaitre
avant
Le débat
et le vote,
4 — L'’élu
local
s'engage
à ne
pas
utiliser
les
ressources
et les
moyens
mis
à sa
disposition
pour
l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses
fonctions
à d’autres
fins,
|
5
—
Dans
Pexercice
de
ses
fonctions,
l’élu
local
s’abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou professionnel
fütur
après
[a cessation
de
son
mandat
et de
ses
fonctions,
6—
L'élu
local participe
avec
assiduité
aux réunions
de
l’organe
délibérant
et des
instances
au sein
desquelles
il a
été désigné, 7—
Issu
du
suffrage
universel,
Pélu
local
est
et reste
responsable
de
ses
actes
pour
la durée
de
son
mandat
devant
l’ensemble
des
citoyens
de
la
collectivité
territoriale,
à qui
il rend
compte
des
actes
et des
décisions
pris
dans
le
cadre
de
ses
fonctions.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est clôturée
à
19
H
50. Préserville.
SEANCE
DU
28
MAI
2020
Ont
signé
les
membres
présents
:
NOMS
- PRENOMS
QUALITE
SIGNATURES,
Mireille
BENETTI
Maire
‘
NRA
1
4
A
Roland
MORICHON
1° Adjoint
,
F,
Evelyne
PETIT
2°"
Adjoint
Daniel
PELISSE
3ème Adjoint
Guy
BARTHERE
4ème Adjoint
V, LS
Sylvie
BACOU
Conseillère
Municipale
ET
Gérard
BOYER
Conseiller
Municipal
Fe.
D Le
Martial
CALAMOTE
Conseiller
Municipal
|
[>
Damien
LABAUME
Conseiller
Municipal
François
LAYNET
Conseiller
Municipal
Sylvie
LUCCHETTI
Conseillère
Municipale
Pierre
LUX
Conseiller
Municipal
Samantha
PERRY-PELISSIER
Conseillère
Municipale
Léticia
SEBSTIAN-RAMOS
Conseillère
Municipale
Gilbert
SPIELMANN
Conseiller
Municipal